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Auteur: Sylvie
Date: 30/08/2007 15:47
Bonjour !
Je débute dans la profession et je suis en désaccord avec mon employeur pour le calcul des heures complémentaires. La Paje refuse de m'aider car ils ne calculent que les cotisations sur la base de ce qu'a déclaré l'employeur.
Quelqu'un aurait-il la formule ?
Voici le détail du mois de juillet:
Base mensualisation 14h par semaine sur 43 semaines soit 50 heures par mois
Total heures pour le mois de juillet 78 dont :
Semaine du 2 au 6 juillet : 14h
Semaine du 9 au 13 : 14h
Semaine du 16 au 20 : 22h
Semaine du 23 au 27 : 20h
Semaine du 30 au 31 : 8h
Dois je calculer les heures complémentaires en faisant le total du mois moins les heures mensulalisées 78-50 = 28
ou bien en ne considérant les heures au-delà des 14 heures, semaine par semaine ?
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Auteur: Lynou
Date: 30/08/2007 18:45
Bonsoir,
Le centre pajemploi n'est qu'un organisme de l'urssaf donc normal qu'elle ne t'informe pas sur tes droits.
Les heures complémentaires sont à comptabiliser exactement en dehors du planning d'accueil dans la limite de 45h par semaine ensuite ce sont des heures supplémentaires.
Dans ton cas, c'est au-delà de 14h par semaine que ton employeur doit comptabiliser les heures en plus x taux horaire + ton salaire mensuel.
Les heures mensualisées sont le résultat d'un lissage de salaire sur 12 mois donc RIEN A VOIR AVEC LE REEL CHAQUE MOIS et en aucun cas compter les heures faites en plus par rapport aux nombres d'heures mensualisées.
Bien relire la convention collective tout simplement.
Un salarié "normal" compte son temps supplémentaire par rapport à son temps de travail habituel par semaine et non pas par rapport aux heures mensualisées payées, c'est la même règle pour nous.
voilà.
ah un ptit détail : 14h x 43/12 = 50h17 dues chaque mois et non po 50h.
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Auteur: Sylvie
Date: 31/08/2007 13:57
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse concernant le calcul des heures complémentaires, c'est exactement ce qui me posait problème.
Sylvie.
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Auteur: Sylvie
Date: 31/08/2007 14:02
J'aurais une dernière question... Comment faire les mois, comme juillet, pour lesquels le 31 tombe un mardi et le mois d'août commence donc le mercredi. Pour ma part, j'ai travaillé 8h(sur les 14h mensualisées) le 30/07 et 14h pour les 2 et 4/08.
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Auteur: lynou
Date: 31/08/2007 18:43
Comme n'importe quel salarié en décompte en semaine entière
donc si par exemple la dernière semaine du mois tombe à cheval sur le mois suivant et bien tout simplement on compte le nbre d'heure total de la semaine et on règle s'il y a au-delà des heures convenues sur le mois suivant.
voilà
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Auteur: ANDY
Date: 22/03/2008 17:01
Suite à un changement situation.
Je me casse la tête pour mon fils qui est chez l ass mat.
Au départ : elle le garde 25 h30 par semaine qui fait en total 119 heures. qui veut dire : 3 jours x taux horaire x 52 / 12 =
Maitenant : elle garde 2 jours en + les horaires sont 38h30 x 5 jours x tx horaire x 52 /12
en total en mois 169 heures.
Je souhaite rélger l'ass mat en heures complémentaires, comment dois je faire ?
Besoin de votre aide et merci
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Auteur: lynou
Date: 24/03/2008 16:01
votre mensualisation au départ n'est pas claire, car 25h50 x 52/12 = 110h50 mensualisées ??? et vous indiquez 119h ?
les heures complémentaires se règlent au-delà des horaires notés au contrat par semaine.
il est préférable de refaire un avenant avec le nouveau nbre d'heure par semaine x 52/12 x taux horaire.
cordialement
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Auteur: tricia
Date: 24/03/2008 21:11
vous le faite garder combien d'heures par semaine
car je ne comprend pas trop votre explication voici comment vous devait faire. faite un autre avenant.calculer le nombres d'heure par jour x par le nombre de jours par semaine x par 52 et / par 12= nombre d'heures par mois . un petit conseil convertisser vos heures ex(si vous trouver 166h83 = 167h30 et pour vous faciliter le calcul quand vous avez des heures avec 15 mn,30 mn,45mn vous convertisser comme ceci donc 15mn=25 ,30mn=50 ,45mn= 75 donc si vous vous trouver avec un total de( ex 130h30 vous faite 130h50 et vous mutiplier par le tarif horaire j'espere que vous me comprendrais 
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Auteur: Rodolphe
Date: 31/03/2008 17:46
Bonjour,
Voilà, nous faisons garder nos enfants en périscolaire (i.e. 16h30-19h30) + Mercredi tte la journéee + vacances scolaires (1 semaine pleine à 48h).
En moyenne sur l'année cela fait du 25h30 par semaine. Doit on faire un contrat de 25h30 par semaine et payer la même somme tous les mois, y compris ceux avec une semaine à 48h? Doit on payer des heures complémentaires et si oui dans quel cas?
Merci de votre réponse. Nous souhaiterions un contrat équitable pour nous et notre nounou (tout travail mérite salaire!)
Merci
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Auteur: tricia
Date: 31/03/2008 20:23
bonjour
combien d'heure pour le mercredi. et pour les vacance c'est juste 1 semaine car il y a 15 semaine de vacances scolaire donc si ses ça s'est un contrat sur une année incompléte il vous faut donc comptée les semaines de garde X par le nombre d'heure et / par 12 mois X PAR LE TARIF HORAIRE .auquelle vous ajouter 10% DE CONGES
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Auteur: Rodolphe
Date: 01/04/2008 09:09
Merci, je résume :
Employée de maison au service des enfants
CDI temps partiel
Semaine normales = 22h30 travaillées
Semaines de vacances = 48 heures (environ 1 semaine de garde sur 2 semaines de vacances) soit 6-7 semaines pleines environ dans l'année.
Le soir il nous arrive de dépasser l'horaire de 1/2 heures de temps en temps...
Mon problème est que 48 heures dans une semaine pour un temps partiel ne semble pas très légal sauf si l'ensemble des heures est lissé dans l'année. Auquel cas nous aurions environ 25,5h en moyenne / semaine dans l'année...
Merci de vos lumières.
R.
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Auteur: tricia
Date: 01/04/2008 10:03
bonjour
alors voici comment faire
semaine normale 22h30 et egal a 22h50x 37 semaine =832h50 pour l'année
48h sur 6 semaine de vacances( 48h x 6 =288h )
832h50 +288h =1220h50 / 12= 93h50 par mois ce qui vous fait une moyenne de 22h par semaine car on divise par 4,33 semaines faire le meme calcul sur 7 semaine de vacance ou les rajouter en heure complementaire ainsi celle qui sont depasser au tarif horaire normale
au sujet des 48h il faut savoir qu'il y a un suplément au dela des 45h par semaines donc + 25%par heures effectuer
une petite astuce pour calculer les quart d'heure
oh15 minute = 0h25 ,0h30mn =0h50, 0h45mn = 0h75 mn
j'espére vous avoir eclairée bonne journée
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Auteur: Brigitte
Date: 01/04/2008 10:27
Rodolphe,
Le statut des employées de maison n'est pas le même. Vous êtes sur le site des assistantes maternelles ...
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Auteur: Brigitte
Date: 01/04/2008 10:50
Attention TRICIA de ne pas induire en erreur Rodolphe qui n'est pas assistante maternelle mais employée de maison ...
Au passage:les heures supplémentaires, c'est au dessus de 40h ( article 15 de la CC des employés de maison)
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Auteur: carine
Date: 19/04/2008 19:22
sylvie,
D'abord tout dépend de quelle convention tu fais partie. La deuxième chose tu fais 14 heures semaines, cela ne te fais pas 50 heures au mois mais : 35 heures c'est 151.67 heures pour un temps complet, tu fais une règle de trois dons 14 heures X 151.67 = 2123.38 : 35 heures = 60.66 heures au mois.J'en suis sûre car je m'occupe des payes. Voilà dèjà tu seras payés normalement pour les 14 heures semaines que tu fais.
Bon courage.
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Auteur: severine
Date: 01/05/2008 13:51
Bonjour,
le contrat avec l'ass mat stipule comme horaires 8h - 17h. Si un jour je laisse ma fille à 10H et que je la rŽcupère à 18H, dois je quand même payer l'ass mat en heure complŽmentaire pour l'heure de 17 à 18H ou cela ne compte pas puisque j'ai laissŽ ma fille plus tard le matin ? Merci de vos rŽponses
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Auteur: tricia
Date: 01/05/2008 21:03
bonjour
toute heure en plus des horaire prévue et comptée par contre on ne deduit pas les heures en moins puisque ses vous qui decider de l'amener plus tard
bonne soirée
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Auteur: Lynou
Date: 01/05/2008 21:59
Bonsoir,
au delà des horaires spécifiés au contrat on compte des heures complémentaires (-45h par semaine) ou supplémentaires (+45h par semaine).
Les heures d'absence ne doivent pas être permutées sur des heures effectuées en plus. le contrat doit être respecté, sauf accord contraire de votre assmat vous devez payer 1h de plus pour l'accueil de 17h à 18h même si vous avez emmené votre enfant à 10h.
Imaginez un contrat de 7h à 19h du lundi au vendredi et que l'enfant est une fois emmené à 10h, doit-elle bosser alors jusqu'à 22h voir même le samedi pour récupérer ? non les heures d'absence tout comme les jours d'absence ne se récupèrent pas.
Idem le jour où vous récupérez votre fille à 16h, vous n'avez pas à l'emmener un matin plus tôt ou la laisser plus tard le soir pour récupérer cette heure d'absence car cela serait contraire à l'article 14 qui indique bien que seules les absences prévues au contrat ne sont pas dues donc déduites dès le départ et que toute absence de l'enfant est due sauf en cas de maladie.
Il n'y a que les contrats où ni les jours ou ni les heures ne sont stipulés au contrat où là l'employeur détermine un nbre d'heures par semaine mais là encore bien souvent on exige un planning à la semaine et si le planning n'est pas respecté et que des heures ont été travaillés en dehors de ce planning c'est dû en complément, si par contre pas de planning l'employeur dispose de l'assmat sur uniquement le nbre d'heures prévues par semaine.
voilà j'espère avoir répondu à vos questions.
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Auteur: lolie
Date: 13/05/2008 23:05
ma nourrice me demande de payer une heure pleine meme si elle le garde 0h30 ex mon garcon arrive a 6h30 elle veut que je paye a partir de 6h et si je viens le cherche a 14h30 elle veut que je la paye jusque 15h est ce legal???
merci d avance pour votre reponse
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Auteur: madette
Date: 14/05/2008 14:03
BONJOUR, elle a le droit, seulement c'est un accord entre vous. Avez-vous fait un contrat?
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Auteur: lynou
Date: 14/05/2008 18:45
Madette, on ne peut pas parler de DROIT quant la loi ne l'indique pas.
mais elle peut négocier sauf que devant les prud'hommes si l'employeur dénonce cette clause que toute heure entamée est due, l'employeur risque fortement d'avoir gain de cause car cela peut être démontrer comme une clause abusive.
Les horaires du contrat sont entièrement dues même si l'enfant a été emmené plus tard ou rechercher plus tôt, au-delà des horaires vous réglez au prorata de l'heure les heures effectuées en plus.
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Auteur: marie
Date: 26/05/2008 15:39
je suis actuellement à 80 % et je laisse mon fils à la nounou 40h par semaine.
Si je reprend mon temps complet ça va me faire 50h par semaine de garde.
les 5h au-dela des 45h sont elles majorées ?
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Auteur: madette
Date: 26/05/2008 21:06
bonsoir,
oui,effectivement la convention dit bien qu'à partir de la 46ème heure de garde toute heure supp est majorée. La majoration de salaire est négocié entre les 2 parties. ce n'est pas 5h pour toi mais 4h.
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Auteur: bolis anne
Date: 25/06/2008 23:48
comment calculer le montant de 90 heures complementaires voire supplementaires qui me sont dues(régularisation de 10 jours effectués au cours de l'annee) sachant que je garde un enfant 2jours par semaine =18heures?
Merci
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Auteur: madette
Date: 26/06/2008 12:32
bonjour,
les heures complèmentaires se rajoutent normalement à la fin de chaque mois. Elles sont complèmentaires dès l'instant où l'on dépasse les heures/sem prévues au contrat. Soit pour toi 18h. les heures sont dîtes supplèm au-delà de la 45heure/sem.
Pour le paiement de tes heures tu fais simplement (90h x tarif)+ 10% de cps.
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Auteur: bolis anne
Date: 26/06/2008 18:24
Merci pour votre réponse.
C'est agréable et très pratique d'avoir un site où les réponses sont rapides.
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Auteur: bolis anne
Date: 26/06/2008 18:38
Bonsoir
j'ai une autre question. En cas d'absences de l'enfant d'un ou 2 jours dus à une maladie justifiée par un certificat médical est ce que je dois être rémunérée quand même?
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Auteur: tricia
Date: 26/06/2008 21:02
bonjours
tout depend de votre contrat que vous avez effectuer avec votre employeur si vous avez cocher le maintien du salaire avec ou sans certificat medical votre salaire reste integral
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Auteur: jelita
Date: 20/10/2008 21:57
je commence travaille le 4 nov ( mardi ). mardi (4/10)de 12h30 a 18h30, mercredi (5/10)de 8h15 a14h-30, vendredi (7/10)de 8h15 a14h-30, lundi (10/10)de 8h15 a 14h30 , mercredi(12/10) de 8h15 a 14h30 , vendredi(14/10) de 8h15 a 14h30 ,lundi(17/10) de 8h15-14h30 mardi(18/10) de 8h15-14h30,mercredi (19/10)de 12h30 a 18h30 ), jeudi(20/10) de 8h15-14h30), lundi (24/10) de 12h30 a 18h30 , mardi(25/10) de 12h30 a 18h30. contracts sur 45 semaines, je prends 3.87 Euros brut/ heure ( 3 euro net ), qui peut me dire comment calculer ,et comment je calcul la mensualitation si chaque mois pas la meme horaire ? je ne sais pas comment calculer parce que mon employer n'a que le planning de novembre merci de votre aide.
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Auteur: madette
Date: 21/10/2008 10:11
bonjour,
pour une mensualisation à sem irrégulières il faut partir sur un minimum h/sem.
La mensualisation en année incomplète se calcule :
45sem x nbre d'h/sem X 3€/12mois.
ce mois-ci il y a une sem à 2j si chaque mois c'est le cas vous partez
sur le minimum (12h). Si cela reste exceptionnelle vous partez sur la plus petite à 18h30 convertie=18h50 X 45sem x 3€ /12mois= salaire mensuel de base.
A CELA vous rajouterez toutes les heures complèm chaque mois. LA mensualisation ne se calcule au mois mais en sem.
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Auteur: Maria
Date: 24/10/2008 18:33
Bonjour j'ai un problème :
Voici les conditions de contrat de ma nounou :
Nombre heure d'accueil dans le mois : 36 h
Nomnre de jour d'accueil dans le mois : 4 jours
Mensualisation : 60 heures
Nombre d'heures hebdomadaire : 16 heures
Ma fille étant malade Ma nounou me la gardée une journée de plus dans la semaine soit le jeudi 9 heures.
Ces 9 heures je les ai déclaré sur sa fiche de paye en heure sup à 15%
Est ce exact ?.
Merci de me répondre
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Auteur: Melodie
Date: 24/10/2008 20:56
Bonsoir Maria,
Les heures supplémentaires sont les heures effectuées au delà 45 h par semaine.
Les 9 h durant lesquelles vous lui avez confié votre enfant alors que cela n'était pas prévu sont à payer en heures complémentaires (tarif normal et non majoré).
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Auteur: madette
Date: 24/10/2008 21:41
bonsoir,
ces 9h sont bien des heures complèmentaires. les heures complèmentaires ne sont pas majorées.
Elles sont comptées en h supp à partir de la 46ème h/sem. C'est loin d'être votre cas puisque vous êtes à 16h/sem.
je me pose une question pourquoi 36h/mois et 60h mensualisées. est-ce normal ou une erreur?
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Auteur: tricia
Date: 24/10/2008 21:53
bonjour
il faut savoir que le calcul se fait de la façon suivante
nombres d'heures par semaine x par le nombre de semaine de garde dans l'année /par 12 mois se qui vous donne un forfait mensuel toute heures en plus non prévu au contrat sont compter en heures normale et les heures supplémentaires se font a partir de la 46eme par semaine
donc si vous faite 16 h hebdomadaire pour vos 9h00 en plus vous devait payez ses heure au tarif normale j'espere vous avoir aidée par contre je ne comprend pas le calcul de votre nounou comment trouver 36h dans le mois et avoir une mensualisation de 60heure
bonne soirée
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Auteur: Maria
Date: 25/10/2008 11:32
le calcul est le suivant :
Nombre heures par semaine travaillée 16 x nbr de sem 45 / nbre de mois 12 = 60 heures total nombre dans le mois.
J'ai un tableur si vous voulez je peux vous le joindre il sera plus explicite. ci-dessous (le résultat c'est pas ça!!!)
Maria
calcul pour mensualisation périscolaire année incomplète car accueil < 47 semaines
Tarif horaire Net Brut
3.50 € 4.52
Cotisation salariale 22.61%
Semaines déduites Semaines restantes Nombre D'heures semaines Nombre d'heures Total
Semaine scolaire 36 36 9 324
Semaine hors scolaire 11 2 9 44 396 1 sem juillet + dernière sem août
Total semaine travaillé 45 Total heures 720
Semaine cp 5 5 0 2 sem noël + 3 premières sem août
Total semaine 45
Moyenne d'heures semaines 16.00 hrs
Heures hebdomadaires Nombres multiplié Nombre Total Tarif Total Total
par Nbres de heure horaire
d'heures semaines mois mois Brut brut Net
En dessous 16.00 hrs 45.00 12 60.00 hrs 4.52 € 271.20 € 209.88 €
ou égal a 45h
Total salaire mensuel 271.20 € 209.88 €
Total d'heure mensuel Diviser jour a déclarer
Pour la paje
par 1/8ème arrondir au supérieur
60.00 hrs 8 7.50 jrs
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Auteur: petithomme
Date: 14/11/2008 12:54
bonjour
voilas j'ai un contrat avec une maman de 89 heures par mois mes le souci et qu'il arrive que les parents vienne chercher l'enfant a 17h45 au lieu de 17h30 comme convenu dans le contrat donc sa fait quand même 1/3 d'heures et sa 3 fois par semaine moi se que je voulais savoir ses heures que je fait en plus tout les mois il faut bien que je lui conte sa en heure complémentaire
merci de bien vouloir m'aider
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Auteur: tricia
Date: 14/11/2008 13:22
bonjour
pour repondre a votre question, oui ses heures en plus sont des heures complementaires au tarif normal 1/3 d'heures par jour ses sur qu'a la fin du mois sa nous donne des heures en plus et puis ses notre dû bonne journée
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Auteur: madette
Date: 14/11/2008 13:36
BONJOUR,
Bien sûr que oui!!!
si au contrat il est prévu 17h30 et que les parents arrivent 3fois/sem 1/4d'h plus tard vous devez les compter en h complèm.
3 X 15mn= 45 CONVERTIE = 75mns/sem
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Auteur: petithomme
Date: 14/11/2008 13:56
merci beaucoup d'avoir repondu a mes question j'ai une autre question voilas j'ai fait n contrat de 30 h par semaine sur une année de 47 semaines voilas moi je voulais savoir pour les congés payer comment sa se passer est ce que il sont compris dans ma mensualisation ou non? et une autre voilas sa arrive que la maman me change de jour pour garder la petit normalement je le garde le mardi,jeudi,vendredi mes il m'arrive que le jeudi je ne le garde pas mes le mercredi a la place est ce que je lui conte en heure complémentaire les heures que j'ai fait le mercredi et le jeudi je le conte quand même comme il et dans ma mensualisation j'éspère que je suis bien claire dans mes question merci
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Auteur: Melodie
Date: 14/11/2008 14:34
Bonjour petithomme,
Les congés payés sont inclus dans la mensualisation. Cependant, tant que l'année de référence (juin à mai) n'est pas écoulée, vous n'avez pas droit à des congés payés. Vous ne pourrez prendre les congés acquis depuis le début du contrat qu'à partir de juin 2009.
Donc tous les jours de congés pris entre le début du contrat et mai 2009 devront être déduits de la mensu.
Si vous ne travaillez jamais le mercredi, et que vous accueillez l'enfant exceptionnnellement, votre employeur vous doit des heures complémentaires car ce jour n'est pas prévu au contrat.
Un jour d'absence de l'enfant ne se compense pas par un autre jour .
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Auteur: tricia
Date: 14/11/2008 14:51
tout d'abord avais vous vos congé en meme temps si oui ses sur 52 semaine qu'il faut compter(année compléte donc congé compris )si non ses année incompléte et les congé ses 10% sur la totalité des salaires versée pendant l'année ecoulée .soit elle vos sont payer au mois de juin ,ou a la pris des congés principale, ou au fur et a mesure de la prise des congés,ou par 12eme chaque mois
pour les jours de garde si sur le contrat vos jour de garde sont marquer elle doit les respecter ou bien spécifier que les jours seront soit mardi,jeudi,vendredi et que le jeudi peut être remplacer par le mercredi normalement on ne remplace pas les jours prévue par un autre car nous avons aussi une vie privée et nous le planninfions par rapport a nos horaires hors si on s'amuse a nous le changer sa ne la fait pas , si ses par rapport avec sont travail voyer ça avec elle et modifier les jours de garde sur votre contrat afin d'être couverte j'espere vous avoir assez eclairer
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Auteur: petithomme
Date: 14/11/2008 15:18
tricia tout d'abord je ne peut pas avoir mes congés en même temps que les parent car je garde d'autre enfant ses pour sa que nous avons fait une mensualisation sur 47 semaines mes dans ses 47 semaines mes cp sont inclus dedans ou les parent il faut qu'il me les payes tout les mois merci beaucoup les filles de me venir en aide car avec les parents se nes pas facile et eu il veule faire leur loi
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Auteur: Melodie
Date: 14/11/2008 16:01
Petitbonhomme
Ok, j'ai mal compris. Vous êtes en année incomplète désolée pour la confusion.
Mais vous avez fait une erreur dans la mensualisation, vous ne devez absolument pas ajouter 5 semaines de congés aux nombre des semaines travaillées, car on n'acquiert pas 30 j ouvrables si on ne travaille pas au moins 47 semaines.
Puisque vous avez ajouté 5 semaines de congés, les parents ne vous doivent que la mensualisation qui a été calculée congés payés inclus.
Normalement la mensualisation aurait dûe être de 42 semaines et les congés auraient été payés à partir de juin 2009.
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Auteur: tricia
Date: 14/11/2008 18:49
petithomme: j'aimerais savoir si vous prenez bien des congés sans aucun accueil d' enfant
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Auteur: Melodie
Date: 14/11/2008 19:33
Bonsoir Petithomme,
Désolée pour la confusion. Apparamment vous êtes en année incomplète. Mais vous avec commis une erreur en rajoutant 5 semaines de congés payés aux 42 travaillées. En effet pour 42 semaines travaillées on n'acquiert pas 30 j ouvrables mais seulement 26.
Il aurait fallu calculer la mensu sur 42 semaines et vous faire payer les congés à partir de juin 2009.
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Auteur: petithomme
Date: 15/11/2008 11:32
bonjour tricia
oui j'aimerai bien prendre des congés sans avoir d'enfant donc mélodie dans ma mensualisation de 47 semaines mes congés sont compris dedans je suis complétement perdu merci
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