avenant au contrat ass mat

[parent employeur]

Bonjour,

l'assistante maternelle qui garde ma fille est mensualisée en année incomplète.
En septembre prochain, ma fille devrait rentrer à l'école (matin uniquement) et sera donc gardée 3 heures de moins par jour. Comment se fait le calcul de son salaire à partir de septembre ?
Mon assistante maternelle considère qu'elle doit être mensualisée comme si toute l'année elle gardait ma fille 9 heures par jour, et on procéderait à un recalcul de son salaire en septembre sur la base de 6 heures. Mais dans ce cas, il y aurait du "trop payé" sur les 9 premiers mois. Cela peut-il donner lieu à une régularisation (dans ce cas, à partir de septembre elle ne serait pas payée pour les 6 heures qu'elle effectue mais pour un peu moins puisque le reste aurait déjà été payé sur le début de l'année) ?

Merci de votre aide !

[Anne M]

Bonsoir parent employeur,
Oui elle a raison de vous demander de la mensualiser. Il faut calculer un temps scolaire et un temps non scolaire.

Moi même j'accueille deux enfants qui sont scolarisés uniquement le matin.
Je les accueille, les lundis, mardis, jeudis,vendredis pour un nombre d'heures par jour de 7h00. (11h00 temps de trajet école jusqu'à 18h00)
Les mercredis (8h45 jusqu'à 18h00 soit 9h25)
Les petites et grandes vacances scolaires. Idemn 9h25 par jour.

Calcul du nombre d'heures d'accueil en temps scolaire et en temps non scolaire du 1er jour de garde pour la rentrée scolaire 2007, jusqu'au 20 avril 2008, date de fin de contrat pour un de mes loulou et 31 juillet 2008 pour l'autre.
Total du nombre d'heures/par 8 mois, en ce qui me concerne pour un des loulous (de 09/2007 à 04/2008)qui vous donnera l'horaire mensualisé, et le dernier mois, en supplément, vous n'oublierez pas de lui calculer son indemnité compensatrice de congé 10% de la totalité des salaires bruts versés. En plus, si toutefois c'est la dernière année que vous l'employez, et qu'elle a 1 an et plus d'ancienneté avec vous, vous devrez lui verser une indemnité de rupture de contrat qui est de 1/120ème des salaires nets perçus depuis le début du contrat.

Voilà j'espère vous avoir aidé.
Bon courage.

[AKKALA]

Bonjour à toutes,

Moi j’ai une petite question rien à voir avec les autres parce que je suis perdu. La question est : Est-ce que le jour de signer un Avant on compte les heures parce que ce jour là je dois commencer à 11h, la maman est venue à 10h avec son Enfant pour discuter concernant cet Avenant. Est-ce que légal qu’elle me paye une heure même l’enfant est présent avec sa maman chez moi.

Comment vous compter l’heure d’aller chercher un enfant à l’école (sortie de l’Ecole 16h30 et le trajet Aller/Retour à pied 1km), je part de chez vers 16h10 avec un autre bébé dans la poussette. Depuis 2 ans la maman compte de 16h30 au 18h.

Merci en avance les filles de m’aider.

Moi E-Mail est : casanet_meriam@yahoo.fr

[nounou 32]

salut akkala! tu dois compter 16h30 a 18hoo cela coule de source car l' enfant sort a 16h30 de l'école a l'inverse tu aurai a l' emmener a l' école pour 8h30 tu compterai a partir de 8h30 alors que tu laisse l'enfant avant non,?

[Anne M]

Bonsoir AKKALA

Les trajets pour aller à l'école sont comptés comme tu temps de travail. Tu dois compter à partir de l'heure ou tu pars de chez toi pour aller chercher l'enfant à l'école.

Bonne soirée

[Brigitte]

Akkala, si tu mets environ 20 minutes pour aller jusqu'à l'école, tu dois le compter en temps de travail. La maman doit te payer de 16h à 18h.

[PIZZANELLI Evelyne]

Bonjour.
pour répondre à votre question,vous devez refaire votre calcul sur l'année complète en décomptant les 3 heures de chaque matinée ou votre fille va à l'école Si votre enfant est scolarisée pendant 4 jours de la semaine vous décomptez 12h sur la semaine et vous recalculez à partir du nombre d'heures trouvées x par nombre de semaines : par 12 mois.Voilà j'espère avoir répondu à votre question.

[sisi]

Bonjour, je dois faire un avenant à mon contrat avec mon assistante maternelle de 25h par semaine à 27heures par semaine. Elle me dit que je lui dois de l' argent car je fais un avenant au contrat alors que c'est juste les horaires qui changent pas la période. Avez vous déjà fait des avenants?

[Brigitte]

Si vous faites un avenant pour indiquer que le nombre d'heures travaillées passe de 25h à 27h, il va de soi que vous devrez à votre ass.mat 2h de plus.
Ces 2h en plus ... vous les rémunérez!

[sisi]

Bonjour, oui je sais qu'il faut lui rémunérer les 2h de plus ça c'est logique. Mais elle me dit que je lui dois quelquechose en plus car je fais un avenant au contrat et que c'est comme une coupure dans le contrat.