bonjour,
voila, je confie mon enfant lundi mardi jeudi et vendredi 108h par mois, mois d'avril elle effectue 88h payée 108h, un mercredi je l'ai confié exceptionellement un mercredi 3h es ce qu'elle a le droit de me les reclamer en heures complementaires?
je vous en remercie d'avance
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Calcul heures complémentaires
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sophie
Re: heure complementaires
Bonjour,je voudrais savoir ma mensualisation est de 161h/18Ja 9h/garde,ce mois si j'aurais du faire 198h.je n'est pas eu l'enfant 3jours maladie avec certificat médicale,et la maman a poser 2jours de congés non prévus dans le contrat.Sur ma paye elle a déduit 3J/27h sur 161h= 134h.aider moi,merci d'avance
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BL
Re:
Bonjour,
Il faut faire une déduction selon cours de cassation.
La retenue par jour d'absence est calculée selon la formule :
salaire mensuel / nombre de jours de travail potentiel au cours du mois considéré= retenu par jour d'absence
Le nombre de jours de travail potentiel au cours du mois est le nombre de jours durant lesquels l'assistante maternelle aurait accueilli l'enfant, si toutes les semaines du mois étaient travaillées.
IL faudra déduire les heures sur les heures prévus au contrat et les jours sur les jours prévus au contrat;lissés sur 12 mois(pajemploi).
Il faut faire une déduction selon cours de cassation.
La retenue par jour d'absence est calculée selon la formule :
salaire mensuel / nombre de jours de travail potentiel au cours du mois considéré= retenu par jour d'absence
Le nombre de jours de travail potentiel au cours du mois est le nombre de jours durant lesquels l'assistante maternelle aurait accueilli l'enfant, si toutes les semaines du mois étaient travaillées.
IL faudra déduire les heures sur les heures prévus au contrat et les jours sur les jours prévus au contrat;lissés sur 12 mois(pajemploi).
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deleforge
Re: Calcul heures complémentaires
je vais garder une petite 49 heures par semaine comment pui je calculer les 4 heures supplementaires merci de votre aides
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madette
Re: Calcul heures complémentaires
bonjour,
les h supplémentaires se rajoutent à la mensualisation qu'à la fin de chaque mois si elles ont été réellement faîtes.
On mensualise les 49h au tarif normal et on ajoute la majoration en fin de mois suivant le nb d'h réel effectué.
si la dernière sem est à cheval sur le mois d'après, la majoration de cette dernière sem ne se fera que le mois suivant.
les h supplémentaires se rajoutent à la mensualisation qu'à la fin de chaque mois si elles ont été réellement faîtes.
On mensualise les 49h au tarif normal et on ajoute la majoration en fin de mois suivant le nb d'h réel effectué.
si la dernière sem est à cheval sur le mois d'après, la majoration de cette dernière sem ne se fera que le mois suivant.
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gabarre
Re: Calcul heures complémentaires
Bonjour,
Madette, votre réponse n'est pas limpide car Deleforge nous indique qu'il s'agit d'un contrat de 49h hebdomadaire.
A moins que la convention ait été modifiée, l'employeur ne peut demander à l'assmat de travailler plus de 45h sauf si celle-ci est d'accord. Dans ce cas, l'assmat fixe son taux horaire pour les 45 premières heures, puis son taux horaire pour les heures suivantes.
La somme des 2 donne le salaire brut hebdomadaire (x par 4.33 pour le salaire brut mensuel).
Dans la mesure ou 49h est inscrit dans le contrat, se sont les heures au delà de 49h qui sont des heures supplémentaires.
Deleforge, vous n'effectuez pas d'heures supplémentaire, puisque qu'elles font partie de votre contrat. Par contre vous devez fixer votre salaire hebdomadaire en prenant en compte toutes les heures de la semaine qui sont prévue au contrat.
En outre, la convention ne dit à aucun moment que les 45h max légales doivent être payés au même tarif. Vous pouvez donc dire que vous demandez 3euros de l'heure pour les 40 premières heures, pour 3,80euros pour les 5 suivantes et 4,50euros pour les suivantes. Ceci est un exemple, mais la décision de fixer votre rémunération pour le travail que vous rendez, vous appartient et le mode de calcul aussi, le tout est de l'expliquer à l'employeur qui ne manquera pas de vous demander de lui expliquer votre base de calcul. (L'exemple est tiré du code du travail, même si celui-ci ne concerne pas directement les assmat).
Enfin, c'est ce que j'ai compris de la convention ... et de la lecture du contrat type (employeur / assmat) que j'ai entre les mains.
Madette, votre réponse n'est pas limpide car Deleforge nous indique qu'il s'agit d'un contrat de 49h hebdomadaire.
A moins que la convention ait été modifiée, l'employeur ne peut demander à l'assmat de travailler plus de 45h sauf si celle-ci est d'accord. Dans ce cas, l'assmat fixe son taux horaire pour les 45 premières heures, puis son taux horaire pour les heures suivantes.
La somme des 2 donne le salaire brut hebdomadaire (x par 4.33 pour le salaire brut mensuel).
Dans la mesure ou 49h est inscrit dans le contrat, se sont les heures au delà de 49h qui sont des heures supplémentaires.
Deleforge, vous n'effectuez pas d'heures supplémentaire, puisque qu'elles font partie de votre contrat. Par contre vous devez fixer votre salaire hebdomadaire en prenant en compte toutes les heures de la semaine qui sont prévue au contrat.
En outre, la convention ne dit à aucun moment que les 45h max légales doivent être payés au même tarif. Vous pouvez donc dire que vous demandez 3euros de l'heure pour les 40 premières heures, pour 3,80euros pour les 5 suivantes et 4,50euros pour les suivantes. Ceci est un exemple, mais la décision de fixer votre rémunération pour le travail que vous rendez, vous appartient et le mode de calcul aussi, le tout est de l'expliquer à l'employeur qui ne manquera pas de vous demander de lui expliquer votre base de calcul. (L'exemple est tiré du code du travail, même si celui-ci ne concerne pas directement les assmat).
Enfin, c'est ce que j'ai compris de la convention ... et de la lecture du contrat type (employeur / assmat) que j'ai entre les mains.
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aurore
Re: Calcul heures complémentaires
voila j ai 1 probleme mon employeru arrive tt la semaine a 18h30 au lieu de 18h
comment je calcule est en simple demi heure ou en 1 heure complentaire
comment je calcule est en simple demi heure ou en 1 heure complentaire
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le grel
Re: Calcul heures complémentaires
bonjour voila je mensualise mon assistante maternelle de 140h par mois et la pour le mois d octobre je lui et donne 110 h en heures normal et 20h en heures suplementaire c ete pour savoir comment la renumere c ete pour savoir comment faire son buletin de salaie et si je la paye en heure suplementaire ou pas merci
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Celialou
Re:
Bonjour
Quelle est le calcul exact de la mensualisation (nbre d'h hebdo x nbre de sem/12) ?
L'AM a-t-elle un planning (heure d'arrivée de l'enfant et heure de départ) et elle a travaillé 20 h en dehors de ces heures ?
A-t-elle fait plus de 45 h hebdo ?
Quelle est le montant de la majoration pour les heures supplémentaires ?
Quelle est le calcul exact de la mensualisation (nbre d'h hebdo x nbre de sem/12) ?
L'AM a-t-elle un planning (heure d'arrivée de l'enfant et heure de départ) et elle a travaillé 20 h en dehors de ces heures ?
A-t-elle fait plus de 45 h hebdo ?
Quelle est le montant de la majoration pour les heures supplémentaires ?