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cdi prolongation cdd

Publié : 02 juin 2016 13:03
par virginie
Bonjour J'aí employe une assistante maternelle en cdi sur 52 semaines et je poursuis avec elle sur 6 mois. Dois je tjrs lui payer ses heures sur 52 semaines ou sur lá base de 6 mois. Merci

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 02 juin 2016 13:50
par Celialou
Bonjour,

Un CDD ne peut pas suivre un CDI (l'inverse si).

Le CDI se poursuivra sans changement à la date anniversaire, et vous romprez simplement le contrat en respectant le préavis d'un mois, quand bon vous semblera.

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 02 juin 2016 14:35
par VIRGINIE
OK je vous remercie pour cette réponse rapide et claire.

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 02 juin 2016 15:40
par VIRGINIE
C'est encore moi!!!! :-)

Les frais de rupture étant élevés, n'y a t-il pas d'aide pour le paiement (en rupture du contrat) de l'assistante maternelle?

Merci

Calcul Indemnités Rupture de contrat

Publié : 02 juin 2016 16:13
par VIRGINIE
Bonjour,

pouvez-vous m'aider svp??
J'emploie une assistante maternelle en année complete (du 03mars 2015 au 03 mars 2016). Je prolonge encore de 6 mois car ma fille rentre en crèche en septembre 2016.

Comment dois-je calculer les congés payés en sachant qu'il y a maintient de son salaire au mois d'aout (c'est sa periode de conge du 01 au 31 aout 2016)

Elle a également acquis 4 jours au mois de fevrier 2016.

A raison de 4 jours/semaines
22 heures hebdomadaire
3.70€/heure
3€ entretien.

%Merci

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 03 juin 2016 11:37
par Celialou
Les frais de rupture ne sont pas si élevés que ça : avec 18 mensu de 353 € (environ) soit au total 6350 € (environ) qu'on divise par 120, ça fait 52 € (env) de prime de rupture, faut pas exagérer !

Pour les congés, aviez-vous déduit les congés non acquis au début du contrat ou avez-vous toujours maintenu le salaire ? Combien de jours de congés à-t-elle pris (dates exactes) ? A-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 03 juin 2016 14:23
par VIRGINIE
Bonjour,

effectivement cela n'est pas élevé!!!!
J'avais mal calculé parce que je trouvais 635€.
J'ai toujours maintenu le salaire.
Début du contrat le 03/03/2015.
Elle a pris 07 jours en aout 2015.
Puis 4 jous en fevrier 2016.
Et enfin elle prendra 26 jours en aout 2016.
Du fait quelle prenne les 26 jours de congé en aout 2016, devrais-je lui payer quand meme son mois d'aout ou il est déja payé du fait de la mensualisation année complete?
Non elle n'a pas d'enfant de -15ans.
Je vous remercie de votre réponse.
Par contre je pensais que sa prime de rupture représentait 10% du total des salaires versés?

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 04 juin 2016 16:46
par Celialou
Re,

Non l'indemnité de rupture pour un CDI d'assistante maternelle représente 1/120e des salaires nets payés pendant toute la durée du contrat (pour les contrats d'un an minimum).

L'indemnité de rupture (appelée indemnité de précarité) de 10 % ce serait pour un CDD (raison de plus de ne pas faire de CDD lol).

Par contre il y a un problème avec votre contrat : la mensualisation année complète implique que l'AM et vous preniez 5 semaines de congés en même temps. Or là je vois qu'elle n'aurait pris que 11 jours entre le début du contrat en mars 2015 et févrir 2016 ? Comment cela se fait-il ? N'aviez-vous pas de congés vous-même ? N'a-t-elle pas d'autres employeurs (et a donc travaillé plus de 47 semaines) ?

En année complète, les congés sont inclus dans la mensualisation mais sont payés à leur prise (comme pour votre propre contrat qui est aussi un contrat sur 52 semaines si vous n'avez que 5 semaines de congés). Donc si elle n'a pris que 11 jours de congés, il n'y a que 11 jours de payés pour l'instant. Au fait s'agit-il de jours ouvrables ou de jours ouvrés ? Donnez les dates exactes.

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 04 juin 2016 20:41
par virginie
bonjour, alors dites moi si g Bien compris :-)
Sur annee complete de 52 Semaines avec maintient du salaire debut du contrat mars a fevrier 2016. Elle a acquis 12 Jours de conge soit 8Jours de conge au mois aout 2015 puis 4 jours en fevrier 2016,je n'ai plus les dates exactes mais g revalidé avec Elle. Ce qui fait kil lui reste 18 jours.je poursuis donc mon cdi avec elle jusqu'au 1 septembre 2016. En debut d annee 2016. Elle m informe kel prendra tout le mois d aout conge soit 26 jours. Elle aura acquis jusqu'a septembre 2016. 5 mois x 2,5 + 18 - 26 = 5 jours de Cp à lui payer plus l indemnite de depart vu en haut avec vous. Maintenant je souhaite savoir comment calculer ces 5 jours. ? Merci bcp

Re: cdi prolongation cdd

Publié : 04 juin 2016 20:45
par virginie
je voulais dire elle a pris 18 jours de conge entre mars 2015 à fevrier 2016. Je me suis trompee sur le mot