Bonjour,
Je me permet de remettre mon message dans un nouveau sujet, afin d'être plus clair.
J'au eu de multiples problèmes avec une assistante maternelle qui c'est notamment rendu chez le coiffeur pendant qu'elle avait ma fille en garde et l'a laissé en garde à son mari. Je l'ai donc licencié pour faute grave avec retrait immédiat de l'enfant (pour info il y avait déjà eu bcp d'autres choses avant). J'en ai informé le service agrément de la PMI qui a convoqué l'assistante maternelle. La PMI m'a renvoyé un courrier sans autres explications que contenu de son dossier et de ses explications pour eux elle n'avait pas commis de faute grave et qu'elle n'aurait aucune sanction. Je trouve ça honteux de laisser faire de tel choses. De plus, la personne de la PMI n'a voulou me donner aucune autres explications.
Même l'inspection du travail me soutien qu'elle a commis une faute grave. L'agrément est-il vraiment fiable ? Est-ce que j'ai un recours et notamment devant la commission Consultative ?
La PMI va-t-elle à l'encontre de la legislation ?
Merci pour votre réponse
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Fiabilité des agréments !!!
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calimero
Re: Fiabilité des agréments !!!
bonjour,
le problème c'est qu'au vu de la pénurie d'offre de garde certaines PMI préfère fermer les yeux.
je ne sais pas si vous avez possibilité de faire apple à la déccision prise par la PMI, surtout si vous n'avez aucune preuve physique.
peut être pouvez-vous écrire au président du conseil général, pour lui indiquer le manque de professionnalisme de la PMI, mais je ne suis pas sur que cela fera bouger quelque chose, sauf si d'autres parents c'étaient déjà plaint auparavant.
je ne pense pas que l'on puisse dire que l'agrément est fiable ou pas, car vous savez qu'une personne qui n'a pas ou plus l'envie de faire son travail correctement, quelque soit les agréments ou les diplômes ou les formations qu'elle aura suivi, ne le fera pas. parcontre il est anormal que la PMI ne sanctionne pas l'ASM.
bon courage dans vos démarches
le problème c'est qu'au vu de la pénurie d'offre de garde certaines PMI préfère fermer les yeux.
je ne sais pas si vous avez possibilité de faire apple à la déccision prise par la PMI, surtout si vous n'avez aucune preuve physique.
peut être pouvez-vous écrire au président du conseil général, pour lui indiquer le manque de professionnalisme de la PMI, mais je ne suis pas sur que cela fera bouger quelque chose, sauf si d'autres parents c'étaient déjà plaint auparavant.
je ne pense pas que l'on puisse dire que l'agrément est fiable ou pas, car vous savez qu'une personne qui n'a pas ou plus l'envie de faire son travail correctement, quelque soit les agréments ou les diplômes ou les formations qu'elle aura suivi, ne le fera pas. parcontre il est anormal que la PMI ne sanctionne pas l'ASM.
bon courage dans vos démarches
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del
Re: Fiabilité des agréments !!!
Bonjour,
Il y a quand même des preuves, il suffirait à la PMI de demander une enquête auprès de la gendarmerie. ça ne doit pas être bien compliquer à prouver quel était chez le coiffeur à la date que j'ai indiquée.
J'ai envoyé un courrier au Président du Conseil Général mais à priori son cabinet renvoi directement les courriers au service des agréments. Je ne voit aucun autre moyen de l'informer.
Le pire c'est quand j'ai dit à ce service que j'allais porter plainte contre l'assistante maternelle puisqu'il ne considérait pas la faute grave. elle m'a répondu que l'assistante maternelle pouvait elle porter plainte contre moi pour diffamation, contenu de l'information que je leur avait fournit. Mais ou va-t-on ? Ca veut dire qu'on ne peut même pas informer la PMI même lorsqu'on ce base sur des faits entièrement vérifiable ! c'est quand même grave !
Il y a quand même des preuves, il suffirait à la PMI de demander une enquête auprès de la gendarmerie. ça ne doit pas être bien compliquer à prouver quel était chez le coiffeur à la date que j'ai indiquée.
J'ai envoyé un courrier au Président du Conseil Général mais à priori son cabinet renvoi directement les courriers au service des agréments. Je ne voit aucun autre moyen de l'informer.
Le pire c'est quand j'ai dit à ce service que j'allais porter plainte contre l'assistante maternelle puisqu'il ne considérait pas la faute grave. elle m'a répondu que l'assistante maternelle pouvait elle porter plainte contre moi pour diffamation, contenu de l'information que je leur avait fournit. Mais ou va-t-on ? Ca veut dire qu'on ne peut même pas informer la PMI même lorsqu'on ce base sur des faits entièrement vérifiable ! c'est quand même grave !
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Lynou
Re: Fiabilité des agréments !!!
Del,
Vous ne pouvez pas imposer à la pmi de sanctionner votre ancienne assistante maternelle. Vous l'avez licencié pour faute car vous dites qu'elle a confié votre enfant à son mari pendant qu'elle était au coiffeur ....
La pmi ne va pas à l'encontre de la législation, elle est apte elle même à mener une enquête, elle ne va absolument pas demander à faire faire une enquête par la gendarmerie pour savoir si réellement elle est allée chez le coiffeur pendant son temps de travail, heuuuuuuuuu là faut arrêter le délire quand même.
NON la pmi ne va quand même pas retirer tous les agréments à chaque fois qu'un employeur vient se plaindre d'une faute. Vous l'avez sanctionné mais au niveau de la pmi il estime qu'il n'y a pas lieu de lui retirer son agrément pour si peu alors que votre enfant n'a pas été mis en danger, ils ont du lui rappeler que pendant son temps de travail elle ne doit pas aller chez le coiffeur.
Non vous n'avez aucun moyen de faire pression sur la pmi pour qu'il fasse passer votre ex assmat en CCPD pour lui retirer son agrément, elle a du argumenter et ils ont jugé en vue de son expérience, ses relations avec les parents de ne pas la sanctionner, et vous ne pouvez rien y faire.
Je trouve que vous en faites un peu trop pour si peu car menaçait de porter plainte pour la faute grave ça n'a vraiment rien à voir, il faut un peu vous replonger dans les textes de lois.
Je vous l'ai déjà expliqué dans mon autre post, une faute grave ayant entrainer un licenciement ne provoque pas systématiquement un retrait d'agrément (et heureusement) mais apparement en vue de votre insistance la PMI a du bien comprendre votre détermination à lui nuire.
A quelle heure votre assmat est allée chez le coiffeur ?? on ne connait que votre version.
J'ai défendu une assmat qui avait du s'absenter à 17h30 pour se rendre à un rendez-vous (peut-être chez le coiffeur=, l'enfant aurait du partir à 17h, l'employeur n'avait pas signalé son retard, l'assmat a été obligé de le confier à son mari, elle a démissionné car l'employeur a eu des mots et les parents ont soudain remis en cause tout son professionnalisme et signalé à la pmi qui lui a valu un passage en CCPD. Elle n'a pas eu d'écoute de la part de la pmi qui lui aurait éviter ce passage en CCPD, on retire les agréments uniquement quand les enfants ont été mis en danger et pour d'autres "fautes" on donne des avertissements, un suivi pendant tant de mois ....
bref je trouve que cette histoire vous met dans un drôle d'état. L'aviez-vous autorisé dans le contrat à confier votre enfant à son mari ?????
Je pense qu'il faut tourner la page.
Vous ne pouvez pas imposer à la pmi de sanctionner votre ancienne assistante maternelle. Vous l'avez licencié pour faute car vous dites qu'elle a confié votre enfant à son mari pendant qu'elle était au coiffeur ....
La pmi ne va pas à l'encontre de la législation, elle est apte elle même à mener une enquête, elle ne va absolument pas demander à faire faire une enquête par la gendarmerie pour savoir si réellement elle est allée chez le coiffeur pendant son temps de travail, heuuuuuuuuu là faut arrêter le délire quand même.
NON la pmi ne va quand même pas retirer tous les agréments à chaque fois qu'un employeur vient se plaindre d'une faute. Vous l'avez sanctionné mais au niveau de la pmi il estime qu'il n'y a pas lieu de lui retirer son agrément pour si peu alors que votre enfant n'a pas été mis en danger, ils ont du lui rappeler que pendant son temps de travail elle ne doit pas aller chez le coiffeur.
Non vous n'avez aucun moyen de faire pression sur la pmi pour qu'il fasse passer votre ex assmat en CCPD pour lui retirer son agrément, elle a du argumenter et ils ont jugé en vue de son expérience, ses relations avec les parents de ne pas la sanctionner, et vous ne pouvez rien y faire.
Je trouve que vous en faites un peu trop pour si peu car menaçait de porter plainte pour la faute grave ça n'a vraiment rien à voir, il faut un peu vous replonger dans les textes de lois.
Je vous l'ai déjà expliqué dans mon autre post, une faute grave ayant entrainer un licenciement ne provoque pas systématiquement un retrait d'agrément (et heureusement) mais apparement en vue de votre insistance la PMI a du bien comprendre votre détermination à lui nuire.
A quelle heure votre assmat est allée chez le coiffeur ?? on ne connait que votre version.
J'ai défendu une assmat qui avait du s'absenter à 17h30 pour se rendre à un rendez-vous (peut-être chez le coiffeur=, l'enfant aurait du partir à 17h, l'employeur n'avait pas signalé son retard, l'assmat a été obligé de le confier à son mari, elle a démissionné car l'employeur a eu des mots et les parents ont soudain remis en cause tout son professionnalisme et signalé à la pmi qui lui a valu un passage en CCPD. Elle n'a pas eu d'écoute de la part de la pmi qui lui aurait éviter ce passage en CCPD, on retire les agréments uniquement quand les enfants ont été mis en danger et pour d'autres "fautes" on donne des avertissements, un suivi pendant tant de mois ....
bref je trouve que cette histoire vous met dans un drôle d'état. L'aviez-vous autorisé dans le contrat à confier votre enfant à son mari ?????
Je pense qu'il faut tourner la page.
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del
Re: Fiabilité des agréments !!!
Lynou,
Et bien non, elle s'est absenté à 14h00 et ce n'était pas la première fois (alors que je la laissait de 11h à 17 h30). En plus c'était son 1er jour de retour de congé. Et, non il était spécifié dans son contrat qu'elle ne pouvait laisser mon enfant qu'à une assistante maternelle agréé et qu'en cas d'urgence. Alors si tout le monde trouve normal de s'absenter pendant ses heures de travail régulièrement et sans aucune autorisation. Et, bien Bravo !! A quoi servent les agréments et quels réconfort pour nous parents. Heureusement que les entreprises ne fonctionnent pas comme ça sinon les gens ne serait sans doute pas souvent à leur travail !
Et bien non, elle s'est absenté à 14h00 et ce n'était pas la première fois (alors que je la laissait de 11h à 17 h30). En plus c'était son 1er jour de retour de congé. Et, non il était spécifié dans son contrat qu'elle ne pouvait laisser mon enfant qu'à une assistante maternelle agréé et qu'en cas d'urgence. Alors si tout le monde trouve normal de s'absenter pendant ses heures de travail régulièrement et sans aucune autorisation. Et, bien Bravo !! A quoi servent les agréments et quels réconfort pour nous parents. Heureusement que les entreprises ne fonctionnent pas comme ça sinon les gens ne serait sans doute pas souvent à leur travail !
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gerard
Re: Fiabilité des agréments !!!
bonjour,je viens de lire votre requète????avez-vous,vous meme constaté que l'assist.mat était abscente à l'heure que vous supposez,j'ai vu dans ma carriere ass.mat.jour&nuit de 1980à2000 des dénonciations fausses à l'encontre d'assistante maternelle,un retrait d'agrément comme vous le dites"non"il me semble que c'est plus tot vous qui vouliez changer d'assist mat'il vous suffisait de la licencier par rupture de contrat,elle peut effectivement se retourner contre vous!un agréement est une enquète:formations:rencontre travailleurs sociaux:nous sommes des professionnelles salariées,avec des lois,contrats,
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gerard
Re: Fiabilité des agréments !!!
vous avez oublié de signaler l'age de l'enfant!et aussi dans votre contrat autorisez-vous que l'assist maternelle sorte l'enfant avec elle,a-t-elle le droit de la transporter dans sa voiture_avez vous signé tout cela,je me répète vous vouliez rompre le contrat,faite le dans les normes,en la licencient,quel rapport avec son retour de congé!!!!!il faut se méfier des oui-dire!!par souvent des personnes qui ne peuvent avoir d'agréement,ou avoir la garde de votre enfant"le marché du travail,mais aller porter plainte à la gendarmerie c'est vous qui feriez une faute grave
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Lynou
Re: Fiabilité des agréments !!!
Del,
Qui vous a dit que c'était normal de s'absenter pendant ses heures de travail ??? Moi je n'ai jamais dit ça et je n'ai absolument pas contesté la faute commise par cette assmat ok Ce que je vous reproche c'est de vouloir en faire un peu trop, vous vous voulez impérativement nuire à votre assmat et la privait d'emploi.
Si ce n'était pas la première fois alors pourquoi avoir entendu que des incidents se renouvellent ....
Encore une fois, nous avons que votre version des faits et celle-ci ne peut se défendre donc difficile de donner un point de vue.
Bien entendu si mon assmat après un retour de congés d'une part se permettait d'aller chez le coiffeur pendant les heures de boulot et d'autre part confiait mon enfant à son mari alors qu'elle n'est pas autorisé je l'aurai également licencié pour faute et simplement signalé à la PMI mais je n'aurai certainement pas harceler la PMI pour qu'on lui retire l'agrément, ce n'est pas à vous de décider mais bien à ce service d'estimer si oui ou non elle doit passer en CCPD.
J'y siège en CCPD et croyez moi j'en vois des vertes et des po mures avec des dénonciations calomnieuses, du genre accusation maltraitance alors que l'assmat a simplement été maladroite et a tordu le bras d'un enfant en le sortant de sa chaise haute ....
Elle a commis une faute mais en aucun cas elle a mis votre enfant en danger, pour moi là est toute la différence et la PMI se chargera de lui rappeler ses devoirs en tant qu'assistante maternelle.
Si vous commétiez une faute à votre travail, vous aimeriez que votre employeur fasse le nécessaire pour que PLUS JAMAIS vous puissez excercer votre profession ????
A MEDITER
Qui vous a dit que c'était normal de s'absenter pendant ses heures de travail ??? Moi je n'ai jamais dit ça et je n'ai absolument pas contesté la faute commise par cette assmat ok Ce que je vous reproche c'est de vouloir en faire un peu trop, vous vous voulez impérativement nuire à votre assmat et la privait d'emploi.
Si ce n'était pas la première fois alors pourquoi avoir entendu que des incidents se renouvellent ....
Encore une fois, nous avons que votre version des faits et celle-ci ne peut se défendre donc difficile de donner un point de vue.
Bien entendu si mon assmat après un retour de congés d'une part se permettait d'aller chez le coiffeur pendant les heures de boulot et d'autre part confiait mon enfant à son mari alors qu'elle n'est pas autorisé je l'aurai également licencié pour faute et simplement signalé à la PMI mais je n'aurai certainement pas harceler la PMI pour qu'on lui retire l'agrément, ce n'est pas à vous de décider mais bien à ce service d'estimer si oui ou non elle doit passer en CCPD.
J'y siège en CCPD et croyez moi j'en vois des vertes et des po mures avec des dénonciations calomnieuses, du genre accusation maltraitance alors que l'assmat a simplement été maladroite et a tordu le bras d'un enfant en le sortant de sa chaise haute ....
Elle a commis une faute mais en aucun cas elle a mis votre enfant en danger, pour moi là est toute la différence et la PMI se chargera de lui rappeler ses devoirs en tant qu'assistante maternelle.
Si vous commétiez une faute à votre travail, vous aimeriez que votre employeur fasse le nécessaire pour que PLUS JAMAIS vous puissez excercer votre profession ????
A MEDITER
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ludikais
Re: Fiabilité des agréments !!!
lynou je trouve ça honteux que tu defendes cette ass' mat'!!!
et del franchement vas jusqu'au bout ds ta demarche contre elle!
je souhaite devenir ass' mat' j'ai bossé en creche avant et c surement pr cela que je pense que lorsqu'on ets avec les enfants on est devoué a eux, pas a aller au coiffeur, faire ses courses, au telephone ou autre!
zut c un metier reconnu alors si il a été reconnu pour qu'on se tourne les pouces moi ça me revolte!!! son mari n'a pas a garder la petite tt de meme on ne siat pas peut etre a t-il une maladie qui fait qu'il aurait pu la laisser tomber en la portant et puis c avec elle qu'on signe le contrat pas son mari!!!!
moi j'ai voulu faire garder mon fils par une ass' mat' (a l'epoque je bossais en creche) avec mon homme on l'a testé et elle a fini par dire que si elle sortait a la boulangerie ou supermarché elel confierai l'enfnat a son fils de 20 ans!!!! bah direct on lui a dit ça ne marchera pas pour nous et puis quoi encore!!! mesdames soyez professionnelle!!!!ayez du bon sens!!! (je ne parle pas pour toutes heureusement yen a des tres tres bonnes et consciencieuse ds leur travail)
courage Del!
et del franchement vas jusqu'au bout ds ta demarche contre elle!
je souhaite devenir ass' mat' j'ai bossé en creche avant et c surement pr cela que je pense que lorsqu'on ets avec les enfants on est devoué a eux, pas a aller au coiffeur, faire ses courses, au telephone ou autre!
zut c un metier reconnu alors si il a été reconnu pour qu'on se tourne les pouces moi ça me revolte!!! son mari n'a pas a garder la petite tt de meme on ne siat pas peut etre a t-il une maladie qui fait qu'il aurait pu la laisser tomber en la portant et puis c avec elle qu'on signe le contrat pas son mari!!!!
moi j'ai voulu faire garder mon fils par une ass' mat' (a l'epoque je bossais en creche) avec mon homme on l'a testé et elle a fini par dire que si elle sortait a la boulangerie ou supermarché elel confierai l'enfnat a son fils de 20 ans!!!! bah direct on lui a dit ça ne marchera pas pour nous et puis quoi encore!!! mesdames soyez professionnelle!!!!ayez du bon sens!!! (je ne parle pas pour toutes heureusement yen a des tres tres bonnes et consciencieuse ds leur travail)
courage Del!
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calimero
Re: Fiabilité des agréments !!!
"Si vous commétiez une faute à votre travail, vous aimeriez que votre employeur fasse le nécessaire pour que PLUS JAMAIS vous puissez excercer votre profession ????" oui car cela cela dépend du degrès de la faute, n'oublions pas qu'il s'agit la de la sécurité de l'enfant, désolée mais je pense que ce que vient de faire cette ass mat est très grave, mais le problème c'est que pour s'en rendre compte il aurait fallut qu'il y ait un grave accident pour que cela soit pénalisable. tu dis que del va un peu trop loin dans ses démarches, mais moi je l'encourage, car la prévention est ce qui a de meilleur, ce n'est pas lorsque l'accident sera intervenu qu'il faudra ce dire si on avait su.
je suis désolée, mais ce n'est pas comme ci elle c'était absentée pour un problème grave, (accident, maladie...).les asm demandent que leur statut soit reconnu, et nous savons que beaucoup de professionnelles dénigrent les compétences des asm, et toi en ecrivant cela tu leur donnes raison, je trouve ton raisonnement honteux, tu accepterais que ton enfant que tu déposes à la crèche soit gardée par la femme de ménage parceque les eje et les animatrices auraient leur scéance de manucure, je peense que si ça arrivait, on en entendrait parlé et qu'elles perdraient leur boulot et qu'après pour en retrouver un ce serait très difficile.
Je peux comprendre ta position sur l'abus de certains parents qui portent plainte sans aucune raison, et l'exemple que tu donnes et en effet un abus, mais la situation est différente, car elle n'avait aucune autorisation. et tes paroles sont d'autant plus choquantes, surtout losqu'on voit avec quelle fougue tu t'étais attaqué à la personne qui gardé plus d'enfant que son nombre d'agrément, voir extrait de ta réponse ci-dessous :
"Auteur: Lynou
Date: 19/10/2007 23:10
Comment ça pour ça ??? je rêve là, tu crois que l'on te donne un seul agrément pour que tu en accueilles 2 ???
Je siège en CCPD (commission consultative paritaire départemental, là où l'on retire les agréments) et je peux te dire que OUI tu as commis une faute et tu peux avoir un retrait d'agrément.
Tu aurais du anticiper et demander une extension d'agrément et d'attendre la réponse.
Tu ne peux pas te permettre d'aller au-delà de la loi et d'imposer tes règles, et de faire comme bien souvent le font "pression" sur la PMI pour accepter les extensions car les pauvres parents vont se retrouver sans assmat ....
De plus tu as commis une autre faute, celle de déclarer dans les 8 jrs cet enfant c'est une obligation légale, mais bien évidemment on va po déclarer un gamin qu'on garde illégalement.
Quand aux parents les aides peuvent être refuser et peuvent se retrouver avec les charges à payer si la pmi avertit la CAF que les parents ont employés telle personne qui n'avait qu'un seul agrément mais souvent il y a "clémence" parce que les parents ont fait confiance à l'assmat malgrès qu'ils ont obligations de vérifier les termes d'agrément.
Je n'accepte pas que les assmat ne respectent pas la loi sous de faux prétexte en plus, car tu n'as pas concience des conséquences, imagine toi un moment qu'un des 2 enfants aient un accident grave ?? crois-tu que tu sois couverte pour avoir accueilli 2 enfants au lieu de 1 ??? Et bien renseigne toi auprès de ton assurance. Je ne parle pas d'une paire de lunette cassée mais un grave accident avec de très lourdes conséquences.""
A MEDITER
je suis désolée, mais ce n'est pas comme ci elle c'était absentée pour un problème grave, (accident, maladie...).les asm demandent que leur statut soit reconnu, et nous savons que beaucoup de professionnelles dénigrent les compétences des asm, et toi en ecrivant cela tu leur donnes raison, je trouve ton raisonnement honteux, tu accepterais que ton enfant que tu déposes à la crèche soit gardée par la femme de ménage parceque les eje et les animatrices auraient leur scéance de manucure, je peense que si ça arrivait, on en entendrait parlé et qu'elles perdraient leur boulot et qu'après pour en retrouver un ce serait très difficile.
Je peux comprendre ta position sur l'abus de certains parents qui portent plainte sans aucune raison, et l'exemple que tu donnes et en effet un abus, mais la situation est différente, car elle n'avait aucune autorisation. et tes paroles sont d'autant plus choquantes, surtout losqu'on voit avec quelle fougue tu t'étais attaqué à la personne qui gardé plus d'enfant que son nombre d'agrément, voir extrait de ta réponse ci-dessous :
"Auteur: Lynou
Date: 19/10/2007 23:10
Comment ça pour ça ??? je rêve là, tu crois que l'on te donne un seul agrément pour que tu en accueilles 2 ???
Je siège en CCPD (commission consultative paritaire départemental, là où l'on retire les agréments) et je peux te dire que OUI tu as commis une faute et tu peux avoir un retrait d'agrément.
Tu aurais du anticiper et demander une extension d'agrément et d'attendre la réponse.
Tu ne peux pas te permettre d'aller au-delà de la loi et d'imposer tes règles, et de faire comme bien souvent le font "pression" sur la PMI pour accepter les extensions car les pauvres parents vont se retrouver sans assmat ....
De plus tu as commis une autre faute, celle de déclarer dans les 8 jrs cet enfant c'est une obligation légale, mais bien évidemment on va po déclarer un gamin qu'on garde illégalement.
Quand aux parents les aides peuvent être refuser et peuvent se retrouver avec les charges à payer si la pmi avertit la CAF que les parents ont employés telle personne qui n'avait qu'un seul agrément mais souvent il y a "clémence" parce que les parents ont fait confiance à l'assmat malgrès qu'ils ont obligations de vérifier les termes d'agrément.
Je n'accepte pas que les assmat ne respectent pas la loi sous de faux prétexte en plus, car tu n'as pas concience des conséquences, imagine toi un moment qu'un des 2 enfants aient un accident grave ?? crois-tu que tu sois couverte pour avoir accueilli 2 enfants au lieu de 1 ??? Et bien renseigne toi auprès de ton assurance. Je ne parle pas d'une paire de lunette cassée mais un grave accident avec de très lourdes conséquences.""
A MEDITER