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Heures en plus et en moins

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betty

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par betty » 14 mars 2008 23:30

encore un merci pour votre réponse Brigitte,je pose beaucoup de questions parce que je veux être sure que tout est bien fait.

christelle

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par christelle » 15 mars 2008 19:19

puisqu'il sagit de mensualisation vous devez vous tenir au contrat heures prevues = heure payes sinon si les heures depassent le contrat elle doivent etre payees en plus voila je pense que c'est clair.

CELINE

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par CELINE » 09 mai 2008 10:22

si mon assistante maternelle fait plus d heure que prévu dans le mois je doit lui payer en plus ? mais en année incomplète si sur le total de son annee elle a fait moins d heure que prevu SUR SON CONTRAT comment ca ce passe?????

Lynou

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par Lynou » 09 mai 2008 22:30

céline,

on compte des heures en plus uniquement lorsque l'assmat a travaillé en dehors des heures d'accueil prévu au contrat par semaine.

exemple :
- 44 semaines x 35h par semaine (5h du lundi au vendredi de 13h à 18h)/12 = 122h50 mensualisées ok

l'employeur ne doit en aucun cas compte les heures réelles du mois -122h50 et rajouter à la mensu c'est une ERREURE

Mais si l'assmat a travaillé un soir jusqu'à 19h même si l'employeur a emmené un matin plus tard d'une heure son enfant, il lui doit 1h complémentaire car l'accueil de 18hà 19h sont des horaires effectuées en complément de ce qui était noté au contrat (pourtant elle n'a fait que réellement 35h)
si un jour l'employeur souhaite qu'elle l'accueille de 8h à 13h mais po l'après midi et bien il lui doit 5h complémentaires car accueil en dehors des horaires notés au contrat et pourtant là encore elle a réllement effectué 35h.

voilà j'espère avoir été claire dans mes explications, donc noté et compté simplement les heures faites au-delà de ses heures du contrat et ce sont les heures complémentaires.

Alors sans parler des hres complémentaires, (régularisation chapitre 18 de la CCN) si le contrat s'arrête avant 1 an, il faudra comparer voir si elle n'a pas travaillé plus qu'elle n'a été payé et là l'employeur régularise par contre dans le cas contraire si elle a bossé moins que ce qui a été payé cela lui reste en sa faveur donc IDEM si au bout d'un an elle a été payé plus qu'elle n'a travaillé c'est tout bénéf pour elle car c'est que vous n'avez pas confié votre enfant comme convenu au contrat et cela ne doit pas lui être préjudiable car ce sont des heures dues (article 14), c'est le principe même de la loi de la mensualisation.

voilà

yolande

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par yolande » 10 mai 2008 07:26

bonjour celine,quand vous faites un contrat vous faites un planing quand vous le dépassé vous devez payée votre assistante maternelle les heures en plus. quand vous ne faite pas toute vos heures vous perdez ces heures.
j'espère que cela vous aidera

nounou77

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par nounou77 » 22 mai 2008 17:46

oui je suis d acc quand tu fait une mensualisation sur 108 h si la nounou en fait plus il fau lui payer la difference donc les heures qu elle a fait en plus mais si 108 et prevue au contrat et qu elle en fait moin vous perdez ses heures ils ne ce ratrappe pas d un mois a l autre c est uax parents de faire attention au planning et prevoir leur horaire moi j ai 4 contrat et en generale les ne perdent pas car ils ce sont renseigner au syndicat car j ai eu le meme soucis et on eu comfirmation donc maintenent ils font attention aux horaires sinon c est pour eux mais plus de soucis

letombe

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par letombe » 30 mars 2014 16:00

Bonjour, j'ai un contrat en année incomplète avec une ass mat. Comme prévu, au mois de mars, mon fils y est allé une semaine en moins, ce ne sont pas des congés pour elle mais une absence prévue car congés pour moi. Elle a bien était payée comme les autres mois où elle l'accueille 120h. Mais sur les 3 semaines du mois aurais-je pu le mettre 120h quand même ? En fait, il y est allé 95h. J'ai compté une moyenne de 30 heures/semaines car les semaines ont des horaires variables pour faire le contrat.

celialou

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par celialou » 30 mars 2014 20:59

Bonjour,

Les heures mensuelles (30 x Nbre de sem/12) sont une moyenne des heures prévues sur 12 mois.

Certains moins elle fera plus, d'autres moins (quand il y a des congés), mais elle aura toujours sa mensu (sauf s'il y a des absences à déduire pour maladie enfant avec certificat, ou des absences maladie AM, des fériés non dus pendant les 3 premiers mois).

En principe, si vous avez prévu 30 h hebdo, toute heure en plus sera payée en heure complémentaire. A moins d'avoir prévu une autre modalité (par exemple de payer des heures complémentaires si elle fait plus que les heures mensuelles, ou de faire la régularisation seulement au bout d'un an).

Lili

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par Lili » 24 oct. 2014 23:10

Bonsoir,
J'aurai besoin de votre aide, voilà je travaille dans le paramédical et mon conjoint est gendarme mobile, ma nounou est dans la caserne et son mari est aussi gendarme mobile, voilà j'ai établis un contrat à 70h par mois avec elle pour me garder ma petite de 5 ans, qui va quand même à l'école, tout l'été mon conjoint était la, elle a donc eu ma petite, on va dire 20h par mois et j'ai quand même payé les 70h sauf que ce mois ci elle l'a eu 93h et elle me fait payer les 23h complémentaires ce qui fait 70 euros de plus quand même donc je suis perdante à 100%
Pour moi c'était un forfait, je ne savais pas que ça n'existe plus, elle ne me la pas dit non plus, donc on est partis sur un forfait à 70h/mois
Je lui propose donc un contrat aux heures réelles, ça ne l'arrange pas, que me conseillez vous, sachant que mon conjoint part en déplacement à peut près 6 mois dans l'année mais les autres 6 mois ou il est la, il ne travaille presque pas, il a au moins 2 à 3 semaines de vacances dans le mois

Celialou

Re: Heures en plus et en moins

Message non lu par Celialou » 27 oct. 2014 13:52

Bonjour,

C'est un point qui aurait dû être discuté avec l'AM au moment de la signature du contrat :

- vous êtes-vous engagé à confier l'enfant 70 h par mos (c.-à-d. que si l'enfant vient plus, c'est payé en plus, si moins le salaire est dû quand même)

- ou vous vous êtes engagé à confier l'enfant 840 h par an (soit une moyenne de 70 h par mois) et ce ne seront que les heures faites en plus après les 840 h prévues ( donc certains mois il peut y avoir moins de 70 h et d'autres plus sans que ça entraîne des heures complémentaires avant d'avoir atteint le quotas de 840 h)

Il va falloir revoir cela avec l'AM et faire éventuellement un avenant pour préciser cela.

Si vous donnez chaque mois un planning a l'AM, mais qu'ensuite vous confiez l'enfant plus que ce qui est note, là ce seront effectivement des heures complémentaires ; et si vous ne confiez pas l'enfant selon le planning prévu, là les absences seront dues quand même.

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