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Perdue avec la modulation

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Siana
Messages : 1
Inscription : 25 juin 2018 21:57

Perdue avec la modulation

Message non lu par Siana » 25 juin 2018 22:54

Bonjour,

Je travaille dans une asso et suis en modulation sous l'accord du 30 mars 2006 mais il y a plusieurs choses que je n'arrive pas à comprendre :

1) J'ai signé un CDD du 2 janvier au 31 décembre 2017 donc pour mes congés payés j'ai cotisé de janvier à mai soit 2.08 x 5 = 11 jours (j'ai pris ces 11 jours en juillet-août) puis j'ai cotisé de juin à décembre sans les prendre puisqu'il faut normalement attendre juin de l'année d'après. Mais ma période de modulation était bien de janvier à décembre et pour calculer la durée annuelle de travail effectif on calcul toujours 25 CP donc ma durée annuelle de travail effectif a t-elle été faussée ? Ils auraient dû me la calculer sur 11 CP ? Je précise que j'ai été prise en CDI au 1er janvier 2018 et que les autres jours vont être pris cette année (donc sur une année de modulation différente..).

2) J'ai vu sur le guide technique de l'UNA qu'il existe 2 sortes de compteurs : l'un basé sur la durée de travail rémunérée et l'autre sur la durée de travail effectif. Mon responsable utilise le premier mais apparemment il ne reflète pas vraiment l'écart entre la durée de travail effectif théorique et la durée de travail effectif réel. Quelqu'un pourrait m'expliquer ? De plus je comprends pas car le deuxième compteur est censé se baser sur la durée de travail effectif mais dans le calcul on prend quand même la durée de travail rémunérée - les jours d'absences. Je suis perdue.

En lisant l'accord de branche je pensais avoir compris le principe et en voyant les deux compteurs différents, j'ai plus rien compris par rapport aux absences, rémunérées ou non, comptabilisées en heures ou non etc.

3) J'ai un collègue qui a signé un CDD du 22 décembre 2017 au 21 décembre 2018. Afin d'avoir la même période de modulation que tout le monde, il a une période de modulation du 01/01/2017 au 31/12/2017 puis une autre du 01/01/2018 au 31/12/2018. C'est normal ? Pour la première il n'a travaillé qu'une semaine et pour 2018 il va lui manquer une semaine. Moi je pense que sa période de modulation aurait dû être la même que le temps de son contrat, je me trompe ? Si je me trompe pas, ça voudrait dire que les personnes qui commencent à travailler en pleine année civile ont leur période de modulation qui commence en fonction de leur date de début de contrat et non en fonction de l'année civile ? Donc chacun a sa période ?

J'espère que quelqu'un pourra m'aider. C'est pas facile cette modulation, surtout quand l'employeur explique que très vaguement... Merci d'avance.

SylvieR
Messages : 14
Inscription : 10 déc. 2017 13:06

Re: Perdue avec la modulation

Message non lu par SylvieR » 01 juil. 2018 14:20

1) " et pour calculer la durée annuelle de travail effectif on calcul toujours 25 CP" : tout le monde ne prend pas 25 jours de Cp, la preuve: tu en a 11. donc ce sont 11 jours de Cp qui seront comptés

2) trop ardu. voir directement avec l'assoc et se mettre autour d'une table pour comprendre tout ça

3) la periode de la modulation, c'est l"année civile. les compteurs s"arretent au 31/12, meme pour qq1 qui a commencé en cours d'année

bon courage :)

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