probleme de r221-10

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sebastien

probleme de r221-10

Message non lu par sebastien » 24 juin 2011 15:47

bonjour, je suis actuellemnt salarié dans une socièté d'ambulance privée et ceux depuis mai 2006.
Mon r221-10 m'a été délivréle 13/01/2006.
Aujourd'hui, je me fais arréter par la police qui me demende mes papiers et mon R221-10 n'est plus valable depuis le 13/01/2011 5 ans donc.
Procès 90 euros et immobilisation du véhicule.
Mon patron ne veut rien entendre concernant le procés.Je doit me débrouiller pour trouver un médecin avant lundi sinon peut plus bosser.Je me demande donc a qui incombe le fait de devoir surveiller la validité des documents.En plus il y a 2 mois j'ai passer ma visite médical du travail et qu'il n'ont rien vu .
Merci pour vos réponses.

hemmelding

Re: probleme de r221-10

Message non lu par hemmelding » 27 avr. 2012 20:39

Bonjours
Mais c'est au titulaire de l'attestation de vérifié la validité de ces permis.

Jessica

Re: probleme de r221-10

Message non lu par Jessica » 09 nov. 2014 09:43

Bonjour
urgent
qui peut me renseigner
j viens de m'apercevoir que mon r221-10 n'était plus valide depuis mars 2013.
qui dois vérifier cela moi ou Mon employeur?
ai je droit à un droit de retrait?

yohoy

Re: probleme de r221-10

Message non lu par yohoy » 26 déc. 2014 11:21

Bjr, c'est a toi de vérifié, le problème Il y a pas que l'amende par les services de police, le fait est que tout les transports effectué sans le r221* la CPAM (et autres) on le droit de refusé de rembourser les factures émise par ma sociétés qui emplois le salarié dont le r221 n'ai plus valide, c'est arrivé dans le nord permis plus valide depuis 2 ans. Mais bon sa na pas empêché la sécu de réclamé 80.000€ de remboursement par la société + 7 jours de suspension d'agrément, chômage technique pr tous.... faites gaffe a votre R221.10 !! le patrpn n'ai pas obligé de faire la chasse au permis comme dans certaines boîte ( même si a leur place je le ferais vu l'histoire des ambulance MAHÉ(nord). il y a juste une visite médical a passé, dite le au patron il va vite vius laisser y aller car si controle c'est son porte monnaie que l'on va touché aussi et pas que le votre

Christelle

Re: probleme de r221-10

Message non lu par Christelle » 09 mars 2015 12:12

Bonjour qui doit payer le renouvellement du R221-10 je suis fan la société depuis 2009

MARESCAUX

Re: probleme de r221-10

Message non lu par MARESCAUX » 28 avr. 2016 16:33

Bonjour,

Est ce que la visite médicale se fait sur le temps de travail ou hors temps de travail?
Merci de votre retour
Cordialement

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