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Recours pour retrait d'agrément urgent!

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cathy

Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!

Message non lu par cathy » 02 juil. 2017 11:29

bonjour rizlane as tu retrouver ton agrement moi je l'ai perdu et maitre andrieux me defend merci.

bourgeois

Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!

Message non lu par bourgeois » 02 oct. 2017 00:34

bonsoir,je suis dans la profession depuis 99,et suis arrivé dans cette nouvelle region,du 13,et donc fait le necessaire pour que mon dossier me suive,j i donc eu la 1 ere puericultrice qui est venue constater mon logement,qui a noter que j etais une personne connaissant bien ma proffession,logement propre mais encombrer,le rapport eait tres bien,mais disait qu il serai bien de revenir,surtout qu elle disait que d ici fin mars 2016 je souhaiter prendre un contrat,j ai fait une declaration d enfant garder pour avril mai juin2016 car apres les parents demenagés,je ai eu que la visite cette fois ci par 2 puericultrice,elle venait suite a une plainte de parents qu ellesn ont pas voulu me montrer,j avais en effet signer un engagement,du mois de mars 2016 pour une garde en septembre,donc afin que les parents ai la place et une garde sur pour moi egalement,seulement au mois de septembre,aucune nouvelle de l enfant et des parents,j ai fini par les avoir au telephone,et pour une raion inconnue ,on decidé de ne pas laisser l enfant,j ai donc avec ma protection juridique demandé la moitié du salaire que j ai obtenu,degouté les parents se sont plein,et fait un courrier disant que ma maison etait sale et manquer de securité,voila pourquoi il m on visite,et m ont fait parvenir un courrier de recadrage me donnant 1 mois donc sur un courrier RAR du service ils disaient se presntais avant le 23 11 2016,elles sont venues qu en avril 2017 constater,suite a cette visite le landemain je recevais un apel me disant que j etais suspendu,je demander la cause,elles m ont dit un manque d hygiene total,ainsi que sur moi,et un manque de securité,je tiens a dire que cette visite etait sur RDV,et je n avait pas d enfants,voila ce qu il etit noter sur la suspension,aucune autre explications,donc aucun pouvoir pour me mettre en conformité,et en plus j ai recu ma lettre de suspension,le 3 mai 2017 pour une suspension au 2 mai,elles disent sur le courrier avertir la CCPD ,entre temps je demande a voir mon dossier administratif,sur le dernier rapport elle note bien que tout ce que l on m avait demander sur le courrier de recadrage d octobre tout est fait,tout est repris point par point,et par contre donne des details bien precis consernant l hygiene,des poils d animaus poussiere,wc sale sur elle et sol,j en passe et des meilleurs,je tiens a dire que depuis 99 aucun reproche sur mon hygiene personnelle et maison m a ete faite au plus maison encombre mais au contraire propre,lors de la visite j avais des bouteilles de plastiques vide,et me demande ce que je vis en faire ,je repond c est pour le tri selectif,elle me reproche aussi d avoir mis dans ma salle de jeu un canapé 2 places,a leur yeux ils faut que je m en separe,alors que je leur explique qu il me permet de lire une histoire ou faire un change ce qui me permet de surveiller les autres enfants,la referente me dit sur un ton je suis votre referente vous obeissais,vous n avez pas d autres choix,tout ceci ce passe lors de leur visite et qui donc dans le rapport il est noter mme ne veut pas se separer d un canapé,dans sa salle de jeu,estimant que ma salle est trop encombrer,cette piece fait 11m 2,donc dns ma lettre de suspension aucun detail,et finalment j ai pu voir tous ce que l on me reprocher quand j ai pu voir mon dossier,il y vait egalment un courrier du 22 mai 2017 m etant destiné,jaais reçu,sur lequel etait notifier qu a l echeance de la suspension,l agrement reprend son cours,si il n est pas retiré,ni modifié,d ailleur sur mon courrier de suspensionla clause retrait ou modification,n y etait pas noter,et donc toujours dans ce courrier du 22 mai il est notifié aussi,par contre si la proposition est le retrait de votre agrement,effectivement vous serez convoquée en ccpd avant l echeance des 4 mois ,vous recevrez une convocation par lettre recommandée 15 jours au moins avant la date de la reunion.
je tiens a dire que les parents content de mes services pendant la suspension,on decidé de m embaucher comme nounou a domicile,pendant la suspension,fiche de paie a l appui,j ai reçu un courrier simple me demandant de me presenter dans leur locaux,je me suis fait aider par mon syndicat spamaf et ma protection juridique avocat ,qui m a conseiller de leur faire un courrier en RAR demandant la cause de se Rdv,et qui serai present et ce RDV etait le 12 juillet,n ayant pas eu de reponse mon avacat et la dame du syndicat m a dit ce n est pas un RDV officiel car pas de reponse et en plus cette demande est fait en courrier simple,on pense que c etait pour me manipuler car ils avaient eu des nouvelles de mon avacat du a une procedure devnt le tribunal administratif,aucun courrier m indiquant une faute de ne pas m etre presenter a ce RDV par contre les puericultrice m envoie un courrier RAR le 1 er aout,me demandant un RDV et si indisponibilité les en avertir,ce que je fait en leur expliqant qu a cette periode je suis en vacance en famille tout ceci en RAR et dit quand je rentre,le 30 aout 2017 je recois un courrier en RAR doncvotre agrement a été suspendu au 2 mai et ce pour une durée de 4 mois pour les conditions d accueil que vous proposez ,ne permettent pas de garantir la santé et la securité des enfants accueillis,les mesures d hygiene ont absents totalement et les mesures de securité,ne sont as completement en place
je vous informe qu il est mis fin a cette mesure de suspension a compter du 1 er septembre 2017,donc pendant mes 4 mois je ne suis pas passé en ccpd,et donc elle me dit dans le courrier qua comter de cette dte je peux a nouveau accueillir des enfants,et donc il est noter qu elle envisage de proceder au retrait de mon agrement,et que mon dossier sera en consequence,soumis pour avis le mardi 19 09 2017 a 11h45,d ailleurs pour des raisons d organisation je vous serai gré de bien vouloir confirmer votre presenc au secretariat
DONC CETTE CCPD A EU LIEU APRES LES 4 MOIS DE SUSENSION?EN PLUS J AI REPRIS MES ONTRATS AVEC LES EMES PARENTS ET J AVAIS ENVOYER EN RAR LES DECLARATION DEBUT SEPTEMBRE,donc j y suis alles avec mon syndicat,ils avaient plus d 1 heure de retar,le RDV m avait sembler plutot reussi,malgres une dame cote CG plutot hostile et du coté de la CGT?plutota defendre notre profession,qui etait fort desagreable,j ai pu m defendre,les parents actuels qui m ont jamais laisser tomber avait fait de beaux temoignages,que je n ai pas pu lire,car la presidente disait ne pas avoir de temps ,elles les a pris,apres les a elle lu? meme la dame de la spamaf,n a pu lire le compte rendu de l avocat ,d ailleur aucune secretaire etait presente .disant qu elles avaient pres nous d autres commissions,elles devaient pensees que nous allions repartir,en fait nous sommes alles a la brasserie a cté pour faire un topo,et tres surpris toute les personnes a la commission se sont retrouvés a la brasserie,donc en fait ont nous a fait comprendre qu apres nous d autre CCPD avaient lieu mais c etait pas vrai,le 29 septembre je recevais un courrier en RAR m indiquant que l on me retirer l agrementpour les motifs que les conditions d accueil constatés lors de la visite du 24/4/2017 alors que la date exacte est le 27/4/2017ne permetent pas de garantir la santé et la securité des enfants accueillis,des mesures d hygiene sont absentensles mesures de securité ne sont pas completement en place,des visites au domicile n ont pu aboutir,ainsi qu un RDV ,en consequence je vous demande expressement de me faire retour de l attestation d agrement en votre possession,
mon avocat souhaite faire un referé,car trop d incoherence dans ce dossier,en plus passage en ccpd apres les 4 mois,il me font reprendre,ils ont des declarations le prouvant,et malgrestut ca,ils n ont pas trouver un moment apres ma reprise de venir constater,une suspension,en urgence lors qu aucun enfant est resent,il dit qu il y a un abus de puvoir cordialement

Chouchou95

Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!

Message non lu par Chouchou95 » 02 oct. 2017 09:55

Bonjour non il retire les agréments aussi vite qu il les donnes les puéricultrices,la ccpd c tous des gros cons c une vrai secte moi il mon retire mon agrément sans fait grave et comme pour moi je les considère comme des gros batard j ai donc envoyer un ar en leur mettant tout se que je pense de la façon que les puéricultrices agissent moi elle a mis tellement de chose qui n est pas vrai et que j ai prouver par a +b et bien quand j ai appelé pour savoir pourquoi elle avait mis toute c chose fausses elle refuse littéralement de me recevoir et après je reçois un courrier et il le dise pourquoi vous n avez pas ete voir la puéricultrice alors que dans le courrier j ai mis tout se qui c étais passer et le refus de me recevoir il ne lise même pas les courier il nous envoie des courier prêt rempli et basta
Moi la cc de pd je n y suis même pas aller c vraiment perdre son temps il rabesse les géants au plus bas j ai une amie il lui on retire par ce qu elle avait rdv avec une assistante sociale pour son fils les parents étais au courant du rdv et avait dit qu elle pouvait emmene leur fille avec elle et la puéricultrice la vu dans le local où elle avait rdv et bien il lui ont retirés son agrément les parents ce dont déplacer lors de la Xcode et il non pas réussi à se faire entendre donc c vraiment comme je disais des gros cons et ils ont tout les pouvoir pour eu et moi je dit que les abus de pouvoir il m retirerai d être sanctionné moi je suis ravi chez moi la puéricultrice de secteur a été mis en près retraite suite à un abus de pouvoir elle est tombé sur Beaucoup plus fort qu elle et ls puéricultrice a ete muter à moi je dit bravo à cette assistante maternelle qui a bien eu raison

sophie

Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!

Message non lu par sophie » 02 oct. 2017 11:02

CC je suis as mat depuis 20 ans il y a un recours il y a un syndicat des nounou. Moi grace eux j'ai pas perdu mon agrement appel moi 06.73.28.93.60

cyx

Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!

Message non lu par cyx » 01 nov. 2017 12:11

bonjour

depuis 2014 ou l'on a du me renouveller mon agrément, car dépassé les 3 mois, la pmi n'a fait que me chercher des noises
et d'abus en abus, j'ai eu un retrait le 25 octobre dernier
j'ai une pétition en ligne
evelyne abus de pouvoir pmi de vendée

j'ai pris un avocat, mais je ne sais sil a bien compris la situation comment faire pour récuperer mon agrément

en vous remerciant,

j'haibte à coté des sables d'olonne

evleyne

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