bonjour je suis assistante maternelle, un contrat à commencer en juillet 2017 en année complète et se termine le 30 septembre 2017.
J'ai pris 3 semaines de congés au mois d'Août 2017 mes congés de mon deuxième employeur tombant ses semaines la et ayant réserver à l'avance mes vacances sans pouvoir les annuler.
Le parent employeur m'a payé au mois d'Août le salaire mensualisé sans les indemnités d'entretien pour ses 3 semaines mais la semaine effectuer en totalité. Ils sont déclarer à paje emploi pour le mois d'Août 116h effectuer hors j'ai travailler que 45h25min au mois d'Août.
Maintenant qu'ils doivent faire les papiers de fin de contrat il râle pour les 3 semaines de congés pris du coup sans solde car non acquis au moment pris pour se contrat la et ne trouve pas normal d'avoir payer le salaire mensuel lorsque j'ai travailler que 6 jours au mois d'Août. Il me demande de les rembourser. Il souhaite aussi calculer une régularisation sur le nombre d'heures réellement effectuer lors de ses 3 mois chose que l'on fait en année incomplète.
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rupture de contrat au bout de 3 mois
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Celialou
Re: rupture de contrat au bout de 3 mois
Bonjour,
Alors première chose, vu que vous aviez déjà fixé des congés avec un employeur, le nouvel employeur doit s'aligner sur ces congés ou trouver une solution de garde pendant ces congés. Vous n'aviez absolument pas à changer vos dates de congés (il aurait d'ailleurs fallu l'accord de l'autre employeur qui pouvait trus bien refuser).
Ensuite effectivement, ayant commencé en juillet, vous n'aviez pas de congés acquis et ces 3 semaines auraient dû être déduites du salaire du mois d'août. Votre employeur est en droit de réclamer le remboursement des congés pris en trop.
Le contrat à commencé le 1er juillet ? Si oui, ça fait donc 2,25 mois travaillé (en août il n'y a qu'une semaine travaillée donc 0,25 mois) :
2,25 x 2,5 = 5,625 arrondis à 6 jours ouvrables ce qui correspond à une semaine.
Vous devez donc rembourser 2 semaines à votre employeur.
Pour la régularisation, cela reviendrait à calculer le salaire correspondant aux jours d'accueil prévus (hors congés) selon les horaires prévus. Mais ça ne pourrait être moins que le salaire perçu après déduction des 2 semaines de congés payées en trop.
Alors première chose, vu que vous aviez déjà fixé des congés avec un employeur, le nouvel employeur doit s'aligner sur ces congés ou trouver une solution de garde pendant ces congés. Vous n'aviez absolument pas à changer vos dates de congés (il aurait d'ailleurs fallu l'accord de l'autre employeur qui pouvait trus bien refuser).
Ensuite effectivement, ayant commencé en juillet, vous n'aviez pas de congés acquis et ces 3 semaines auraient dû être déduites du salaire du mois d'août. Votre employeur est en droit de réclamer le remboursement des congés pris en trop.
Le contrat à commencé le 1er juillet ? Si oui, ça fait donc 2,25 mois travaillé (en août il n'y a qu'une semaine travaillée donc 0,25 mois) :
2,25 x 2,5 = 5,625 arrondis à 6 jours ouvrables ce qui correspond à une semaine.
Vous devez donc rembourser 2 semaines à votre employeur.
Pour la régularisation, cela reviendrait à calculer le salaire correspondant aux jours d'accueil prévus (hors congés) selon les horaires prévus. Mais ça ne pourrait être moins que le salaire perçu après déduction des 2 semaines de congés payées en trop.