salaire et mensualisation

[tinou51100]

Bonjour,
besoin d'un petit renseignement.
Nous faisons garder notre petite puce 20h / sem en période scolaire uniquement.
D'après le calcul de la mensualisation cela fait 60h / mois soit 180€ (hors indémnités journalières).
Voilà un mois de passé et donc 4 semaines et demi. Total: 88h.
La nounou nous dit qu'il faudrait qu'on paye la base du calcul de la mensualisation soit 180€ pour 60h + 28h supp pour arriver aux 88h effectuées...
Nous ne comprenons pas ce raisonnement, car cela voudrait également dire qu'en juillet et aout ou elle n'effectuerait aucune heure de garde on payerait quand même la base de 180€...
Je ne comprends pas vraiment ni ne trouve de textes explications à ce sujet.
Merci de me renseigner.
Bonne soirée!

[madette]

BONJOUR,

la mensualisation se calcule au nb de sem d'accueil et non au mois.
Il faut donc définir le nb de sem d'accueil*20h*tarif/12.

Si l'enfant est chez l'a.m uniquement pdt la période scolaire la mensualisation est de 36sem (à vérifier)
36s*20h*tarif/12= salaire + i.e par j de présence.
LES CP seront ajoutés à partir de juin2010 une fois acquis.
PAS de 10%/mois (hors convention)

[Melodie]

Bonsoir tinou,

Mensualisation :

20 h x 3€ x 36s/12 = 180 €

20 h x 36/12 = 60 h

Vous ne devez des heures complémentaires que si votre ass mat travaille plus de 20 h dans la semaine.

Elle peut très bien travailler 88 h en septembre , et 50 h le mois prochain, vous lui devrez toujours 60 h par mois sauf si elle dépasse 20 h par semaine.

A t-elle bien saisi le principe de la mensualisation qui est un lissages des heures annuelles sur 12 mois.

L'équilibre des heures se fait au fur et à mesure que les mois s'écoulent.

Entre 21 et 45 h = heure complémentaire

A partir de 46 h = heure supplémentaire.

[tinou51100]

ba oui c'est ce qu'il me semblait, mais comment le lui expliquer je ne trouve pas d'articles précis dans la convention. Elle, elle pense que heures complémentaires = heures en plus des 60h mensuelles calculées. Soit pour ce mois ci 28h car nous avons fait 88h (4 semaines et demi, 4x20h + 8h) mais forcément!
Du coup elle veut nous compter 28h en plus.
Alors que heures complémentaires si j'ai bien compris ce sont les heures au delà des 20h hebdo prévu dans le contrat, mais là en aucun cas on est au dessus...
Elle est convaincu d'avoir raison, et à part l'avis de personnes sur les forums, je ne trouve pas de textes qui le prouve...
Si vous avez ça quelque part...
Merci

[caty80]

les heures complémentaires ce n'est pas le temps à la semaine mais le temps journalier

[Brigitte]

Si vous avez signé un contrat indiquant 20h/semaine, vous ne devrez des heures complémentaires uniquement si votre assistante maternelle travaille au delà de ces 20H.
Les heures complémentaires se calculent à la semaine.

[caty80]

brigitte tu dis "qu'à la semaine et je ne suis pas d'accord
c'est le temps qui dépasse les horaires prévu au contrat car imagine que l'employeur amène son enfant en retard tout les jours et compense le temps sur le soir (on le voit souvent) et bien l'asmat fera certainement ses 20h avec le temps de dépassement du soir mais pas d'heures complémentaires si tu indique "à la semaine"
donc on compte bien le temps supplémentaire tous les jours en notant sur un planning (par exemple) les heures d'arrivée et de départ prévu au contrat et les heures réellement effectuées, le temps en + que ce qui est prévu est en heures complémentaires et/ou supplémentaires majorées au delà de 45h semaine
ne pas oubliez que l'on doit compter les heures en centièmes

[Melodie]

Caty,

Que tu comptabilises à la journée ou à la semaine, je ne vois pas la différence.

Si tu fais le lundi 1 h de plus que prévu, cette heure se retrouvera en plus à la fin de la semaine.en heure complémentaire.

[Brigitte]

caty80,
Les heures que tu fais en plus un jour ou plusieurs jours se notent et se retrouvent forcément dans le compte de la semaine !!!
Tu n'es pas logique

[caty80]

je vois des dossiers litiges sur le sujet car certains employeurs pensent que c'est 20h par semaine et c'est tout mais ne tiennent pas compte des horaires prévus au contrat, bien souvent ils nous disent "oui mais mon enfant est arrivé plus tard et repris avant donc ça fait pas 20h même si parfois elle a travaillé + le soir"
donc maintenant je précise que les heures complémentaires se calculent à la journée et que les heures supplémentaires majorées elles se comptabilisent qu'au delà de la 46ème heure dans la semaine