Pour être notifié de nouveaux messages, entrer dans un forum puis cliquer sur "S'abonner au forum" (+ infos)

calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

La communauté Assistante maternelle se retrouve sur Les forums du Social depuis plus de 20 ans pour échanger sur les concours, le métier, le diplôme, la formation, la sélection, le salaire, la carrière, les débouchés, la profession, etc.
AudreyM57

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Message non lu par AudreyM57 » 04 nov. 2009 10:17

bonjour,
g besoin d aide svp.
voila ma fille et garder 3 jours par semaine,nous avons convenu avec l assmat de prendre nos 5 semaine de conger payées ensemble..
mais vue qu elle travaille 3 jours par semaine,si moi je prend 2 semaine comme elle ,elle cumule pas 2 semaines,mais 6 jours???alors je ne saisie pas!!!pouvez m aider comment calculer ca???merci

Melodie

Re:

Message non lu par Melodie » 04 nov. 2009 12:00

Bonjour Audrey,

Quand le contrat a t-il commencé? S'il a débuté récemment, tous les congés qui seront pris jusqu'en mai 2010 seront sans solde car en cours d'acquisition.

A partir de juin 2010 elle pourra prendre les congés acquis uniquement, si elle en prend plus qu'elle n'en aura acquis il faudra encore retenir des jours.

Lorsqu'ils sont acquis les congés sont payés en maintenant la mensusalisation

ptilou12

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Message non lu par ptilou12 » 27 déc. 2009 19:56

bonjour
je vais licencie mon asstm le 10 janvier 2010 je voulais savoir coment lui payer ces cp et si a le droit au cp du mois de janvier 2010 meme si le mois est pas compler .
le contrat a debuter en septembre 2009 en annee complete pour 9 heure par jour sur 4 jours .
si une personne pouvait me repondre , je la remercie d'avance

Melodie

Re:

Message non lu par Melodie » 27 déc. 2009 20:21

Bonsoir ptilou,

Pour vous répondre, certains détails sont nécessaires.

Vous avez fait une mensualisation sur 52 semaines (année complète). Votre ass mat a- t-elle pris des congés entre septembre 2009 et le 10 janvier 2010. Et si oui avez vous maintenu le salaire?

Celialou

Re:

Message non lu par Celialou » 27 déc. 2009 22:30

Bonjour,

N'a-t-elle pris aucun congé depuis le début du contrat ?

Si oui, le salaire a-t-il été maintenu ou les jours ont-ils été déduits ?

En année complète, elle acquiert 2.5 jours ouvrables par mois. En janvier elle n'aura pas acquis de jours.

Je compte 10 jours de congés si elle a commencé début septembre 2009.

Si elle a des enfants de moins de 15 ans, elle a droit à 2 jours supplémentaires par enfant.

Soit vous lui payez les 10 jours en "maintien de salaire" (10 jours ouvrables = 1 semaine + 4 jours) selon les jours habituellement travaillés inclus dans ces 10 jours (ou plus si enfants de moins de 15 ans).

Soit c'est les 10 % des salaires de septembre à janvier (inclus cette fois) si cela est plus favorable que le maintien de salaire.

Si elle a pris des congés et que le salaire a été maintenu, il faudra déduire ces jours des congés acquis.

pam

Re:

Message non lu par pam » 30 janv. 2010 16:22

bonjour,
voilà je vous pose mon soucis je suis assistante maternelle et j'ai dû demissionner pour suivre mon conjoint qui a été muté sur la region niçoise (je precise nous vivons actuellement dans le 94)
bref j'ai commencé à garder une tite louloutte le 1/07/08 avec 10%de congés tout les mois.
l'année derniere je n'ai pris que 3 semaines de congés 2 en Août et 1 en decembre.
comment faire le calcul de fin de contrat sachant que c'est une mensualisation sur une base de 169h/mois et à peu près 39h/semaines.
aidez moi s'il vous plait j'en perds mon latin .
merciiii

Celialou

Re:

Message non lu par Celialou » 30 janv. 2010 21:18

Bonjour,

Je me demande s'il n'y a pas un gros problème avec votre mensualisation ?

Pour avoir 169 h mensuelles, avec 39 h d'accueil, il faudrait que le nombre de semaines d'accueil soit de 52 :

39 h x 52/12 = 169 h

Si la mensualisation est calculée sur 52 semaines, les congés sont compris (payés à leur prise) : on ne paie pas encore une fois 10 % en plus tous les mois, ce serait payer les congés deux fois !

audrey

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Message non lu par audrey » 01 mars 2010 21:43

Bonjour a tous,

voile j'emploie une assistante maternelle depuis le 24/08/2009 il s'avere que le contrat prendra fin le 26/03/2010 au soir pour cause rentrer en créche.

Ma question est de savoir comment lui payer les indemnité compensatrice de congé payés car suis perdu de chez perdu a savoir qu'elle a prit 8 jours de congé par anticipation (que je lui ai payé)

j'aimerai savoir combien d'indemnité compensatrice de congé payes il me reste a payes, pouvez vous m'expliquer et me détailler le calcul.

merci d'avance a tous.

Celialou

Re:

Message non lu par Celialou » 02 mars 2010 08:06

Bonjour,

S'agit-il d'une mensualisation année complète ou incomplète ?

Les 8 jours, sont-ils des jours ouvrables ?

mélinda

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Message non lu par mélinda » 03 mars 2010 13:46

Bonjour à tous,

J'ai une question concernant la façon dont on déclare l'indemnisation compensatrice pour conges non pris (je dois 9 jours à mon assistante maternelle), est-ce qu'on les déclare sur le dernier bulletin de salaire en ajoutant les jours de congé aux jours travaillés?et pour la régularisation du contrat, est-ce qu'on ajoute aussi les heures dûes au nombre d'heures du mois?
Merci d'avance car la paje n'a pas su me répondre..

Répondre