Année complète - rupture de contrat et congés payés

[Melodie042]

Bonsoir Christine,

En année complète les congés sont payés par le biais du maintien de la mensualisation au moment de la prise.

Si vous venez d'embaucher votre ass mat, tous les congés qu'elle prendra entre le début du ocntrat et fin mai 2010 devront être retenus de la mensualisation selon la méthode de la cour de cassation (salaire mensualisé/ jours potentiels du mois = retenue par jour d'absence ou salaire mensualisé/ heures potentielles du mois = montant de la retenue par jour d'absence.

Fin mai 2010 vous devrez calculez combien de jours on été acquis et si elle prend plus de jours de congés qu'elle n'en a acquis, vous devrez encore retenir des jours.

[Fi]

bonsoir, j eploi une ass mat depuis janvier pour mon fils et depuis mai pour ma fille.
la rupture du contrat se fait en octobre! comment dois je m y prendre pour régulariser les congés payes alors que g payés 1/10 eme tous les mois?pour le préavis il s"effectue pendant mes vacances dois je faire demarrer le prévais aprés mes vacances ou peu il commencer pendant???

merci bonne soirée

[Melodie]

Bonsoir Fi,

Bien que vous ayez payés les congés 10% chaque mois, vous allez devoir calculer la méthode du maintien de salaire et comparer avec le total des 10% que vous avez versés.

Combien de semaines ont été travaillées pour chaque enfant de et , et quels étaient les jours de la semaine qui été travaillés ?

Est ce que l'assistante maternelle est également en congé où bien il s'agit d'une absence prévue de l'enfant (car vous avez plus de congés)??????

[angélique]

Bonjour j'emploi une assistante maternelle depuis le 1er aout et j'ai rompu son contrat le 24 octobre, avec les 15 jours de préavis son contrat se termine donc le 8 novembre.

Je la paie mensuellement sur base d'année complète de 52 semaines.
Je viens de lui payer son solde de tout compte mais elle exige que je lui paie ses CP.
Si on fait le compte des réels jours prestés elle n'a travaillé meme pas un mois complet car je ne travaillais pas et lui emmenais ma fille une apres midi par semaine.

Dans mes déclarations paje chaque mois je ne remplissais pas de jours de congés payés vu qu'elle n'en prenais pas !

Comment dois je calculer, lui dois je effectivement ces 10% de cp ? Tout ce que je lis pour le moment de partout c'est que dans une mensu les cp sont payés mensuellement et ne donnent pas lieu a une régularisation en fin de contrat mais est ce bien le cas?
merci de m'expliquer car je suis totalement perdue !

[madette]

BONSOIR,

en année complète les congés se disent payés au moment de la prise si acquisition sinon il faut les déduire.

SI elle n'a pris aucun congés elle a acquis 2.5j/mois quelque soit le nb de j/sem d'accueil.
2.5j/mois*3mois= 8j ouvrables soit 1sem de 6j +2j
soit 1sem d'1/2j d'accueil+ 1/2j car les congés sont payés en j ouvrés ou travaillés/Sem
en cp elle doit percevoir le salaire
qu'elle perçoit pour 1/2j*2s

OU 10% des 3mois de salaires
les 8j de nov seront payés au réel avec 10%de cp
la solution la plus avantageuse est acquise pour l'a.m

[Melodie]

Bonsoir Angélique,

En année complète les congés ne sont pas inclus dans la mensualisation, mais ils sont payés au moment de la prise(dans la mesure où ils sont tous acquis), par le biais du maintien de la mensualisation.

De aout à fin octobre elle a acquis 7.5 j arrondis à 8 j (3 x 2.5j).

Soit 10% des salaires soit par le maintien de salaire.

Quels étaient les jours de travail hebdomadaires notés ds le contrat?

[degliane]

bonjour cela fait 14 mois que je travaille a mon dans une entreprise la il ferme lentreprise 2 semaine et me dit que je n'est pas encore le droi au congée payée jai commencée mon travaille le 1 novembre 2008 et la nous somme le 18 décembre 2009 je comprend pas

[Melodie]

Bonsoir degliane,

Comme tout salarié tu as acquis des congés entre novembre 2008 et mai 2009 que tu peux prendre entre juin 2009 et mai 2010.

[braz]

bonjour, j'emploi actuellement une nounou pour mon fils, au depart nous sommes partis sur une année complete donc 52 semaines. On a debuté le contrat en septembre 2009 avec une mensualisation a 100h puis au mois de novembre on a fait une modification a 90h car mon conjoint n'avait plus les meme horaire de boulot. La depuis septembre nous lui donner le meme salaire, le 19 decembre et jusqu'au 3 janvier je suis en vacance mais pas ma nounou alors que nous somme partis sur un année complete!! Je lui donne quand meme le meme salaire pour le mois de decembre mais ma question: Nous demenagons fin fevrier donc fin de contrat pour ma nounou, comment sa va se passer? je suis perdu dans tous ces calculs et elle aussi n'y comprend rien alors c'est pas simple pour rester dans les bon calcul!!!
Si quelqu'un peut m'aider je suis preneuse!!!

[vero]

bonjour braz,
il faut que dans un premier temps vous lui envoyé une lettre de licenciment ou vous lui expliquez que sont contrat prendra fin a partir de la date suivante etc etc. mais attention tout dépend des dates ?
car moins de 6 mois , c'est 15 jours de preavis plus de 6 mois c'est 1 mois de preavis.
attention !
si votre nounou est en année complète (c le k) elle n'a pas le droit de ce mettre en vacances pendant ses 15 jours ou son mois de préavis ; autant de jours de congés pris pendant son préacis autant ça le repousse .
par contre si elle avait été en année incomplète , elle aurait eux le droit de ce mettre en congès pendant son preavis .
ensuite il faut faire un solde de tout compte :
soldés les congés payés(si il y en a soldé ?)
prime de licenciment
salaire du mois de fevrier
les indemnité d entretien
voilà ce que l on appel un solde de tout compte.
tout ceci est obligatoire.
bon courage .