garde périscolaire et contrat

[Celialou]

Bonjour,

C'est vous l'employeur, donc vous qui décidez combien de temps vous voulez confier l'enfant à l'assistante maternelle.

Pendant les congés scolaires, l'enfant ira certainement plus longtemps chez l'AM que pendant les périodes école, non ? Combien d'heures vous faut-il ?

Bien évidemment les heures prévues pendant les congés scolaires doivent aussi être mensualisées : il ne faut pas les payer en heures complémentaires (qui doivent rester exceptionnelles). Donc si le contrat prévoit 2 périodes différentes d'accueil (période école et période vacances scolaires), il faut calculer les heures de chaque pour mensualiser le salaire :

Nbre d'h hebdo en période école x nbre de sem = A
Nbre d'h hebdo en période de vacs scol x nbre de sem = B

Tarif horaire x (A + B)/12 = salaire mensuel.

Si les congés sont pris en même temps (5 semaines), la mensualisation sera calculée sur 36 semaines d'école et 16 semaines de vacances scolaires.

Si les congés sont décalés (ou si vous en avez plus), tous pris en période de vacances scolaires, la mensualisation se fera sur 36 semaines d'école et 11 - les semaines décalées pour la période vacs scol.

L'AM peut ne pas vouloir d'un contrat avec moins de 30 h hebdo en période de vacances scolaires. A vous de voir si vous êtes disposée à payer pour autant d'heures ou non. Sinon il faudra chercher une autre AM. Vous pouvez aussi proposer une augmentation du tarif pour compenser un peu.

Si c'est un contrat que vous aviez auparavant à temps plein, et que maintenant l'enfant a été scolarisé, vous devez proposer un avenant à l'AM pour modifier le planning et la mensualisation. Si l'AM refuse l'avenant, vous devrez rompre le contrat (ce n'est pas à l'AM de démissionner). Ou alors vous arriver à trouver un compromis (augmentation du nombre d'h ou du tarif) et refaites l'avenant en ce sens si elle est OK.