extension d'agrément

[Melodie]

Bonjour Tck,

Quand vous dites 3 mois plus tard, c'est 3 mois après la date du récépissé d'accusé de réception de sa demande?

[TCK]

Bonjour Mélodie,
Elle a reçu la lettre de refus plus de trois mois après l'accusé de réception de sa demande.

[Morgane]

Bonjour,

Je vais vous raconter un peu mon suivit pour vous donner une idée de cas particulier.
Je suis une maman d'une fille de moins de 3 ans et je suis agréée depuis avril 2009 pour 2 temps plein de 0 à 6 ans.
J'ai commencé les accueils au mois d'octobre de 2 temps partiel qui se croisent.
Une des maman me demande si je peux lui prendre son enfant quelques heures en plus,mais qui serai avec le 1er enfant et par la même occasion,elle reprendrait le travail plus tôt pour le mois d'avril.
J'ai fais un courrier(simple)a la pmi en expliquant la situation et lui demande un 3eme agrément.De la j'ai eu un entretien avec une puéricultrice et n'a pas compris que je souhaitais passer d'un temps partiel a un temps complet.
Me pose plein de questions(mais ne note pas mes reponses).
Le lendemain,elle me rappelle en me disant qu'elle en avait "touché deux mots" au medecin chef(sans lui montrer mon dossier), et que se serai un NON catégorique!!!
Par la suite, elle me repose les même questions,deja posées a l'entretien,et je lui re-explique mon cas.Et là!!!!elle a compris et me dit que se sera une dérogation pour passer a un temps complet et que ce n'est pas sur que ca passe car ca ne fait que 1 mois et demi que j'ai debuté.Ce qui est FAUX!!!
En gros,il n'y a pas de delai pour demander une dero ou une extension, car je me suis renseigné par la suite.
Et quand on demande une extension ou dero,je vous conseille de faire un dossier en beton en expliquant ou vous ferez dormir l'enfant, pour les sorties que tout les enfants aient leurs place en poussette, en cas si les autres sont malades comment vous ferez, pour les mercredi et vacances scolaires(si vous avez des enfants)vous aurez plus d'enfants(dans mon cas 4,ma grande de 10 ans ma petite de 2 ans et mes deux loulous de 9 et 10 mois).
Bref,il faut que vous regardiez tout ce qui sera nécessaire pour l'enfant accueillit dans le moindre détail.Je sais, c'est normal!!!!heureusement...Mais quand je dit dans le moindre détail...

[audrey]

bonjour pour faire ta demande d'extention il faut au 6 mois d'activité professionnelle

[may]

bonsoir est ce que vous pouvez m'envoyer le model de la lettre d'extension svp car j'ai l'agrement de deux enfants un a tout age et l'autre plus de deux ans et j'ai une petite qu'elle va avoir une petite soeur et la maman souhaite que le la garde et merci d'avance

[TCK]

Bonjour,
Pour info, ma femme a renouvellé sa demande et elle a eu son 3ème et 4ème agrément. Pour rappel, elle avait fait une demande de troisième agrément dont la réponse négative était arrivée au delà de trois mois.
L'article L. 421-2 (ou 421-6) du Code de l'Action Social semble se limiter aux nouvelles AM qui souhaitent 1 ou plusieurs agréments.
Cdt,

[miriam]

bonjour,
jai un agréement pour deux depuis 2008,mon fils qui avait - de 3 ans prenait 1 place donc jai fais une demande d extension d agréement pour pouvoir accueillir un 3eme enfant et une dérogation pour l'accueil de 3 enfants m'a été accordée.Mon fils a eu 3 ans en février 2010 et ne compte plus dans l agréement de plus il entre aà l école en septembre 2010,donc j ai refais une demande d extension d agréement pour l acceuil de 3 enfants( jai bien précisé que le 3eme agrément etait pour un contrat d enseigant),ma demande à eté refusée, les motifs:-mes enfants me demandent encore beaucoup de disponiblilité -j'ai du mal aconcilier mon travail d'assistante maternelle et mon role de mère .est ce que ces motifs sont valable pour refuser une extension d agréement?Jai besoin d aide .

[karine]

bonjour
je suis une assmat agréée pour un seul enfant a temps plein depuis octobre 2009, j'ai commencé le travail fevrier 2010, je garde un bebe a temps partiel.
aujourd'hui je voudrai l'extension de mon agrément pour 2 enfants.
MA QUESTION est la suivante:
est ce que si possible de demander d'extension pour 3 enfants au lieu 2?
merci d'avance

[Cécilette]

Bonsoir karine.

Vous pouvez demander directement un agrément pour 4 enfants (mieux vaut demander plus et avoir peut-être moins !..) car il est noté dans le « Référentiel de l’agrément des assistants maternels à l’usage des services de Protection Maternelle et Infantile » au chapitre « La capacité et les modalités d’accueil - Règles générales » :

« Si l’évaluation est positive et si les capacités d’accueil et les qualités professionnelles du
candidat sont suffisantes, le nombre d’enfants dont l’accueil est autorisé ne devra pas
être arbitrairement limité par « précaution » ou sous prétexte d’une période d’essai,
qu’aucun texte ne prévoit. »

Concernant la demande d'extension d’agrément pour 4 enfants, un modèle de lettre existe et sur demande je peux vous l’envoyer par mail (nitap@wanadoo.fr) ainsi qu’un descriptif sur les recours possibles contre une décision tacite ou négative, ainsi que le fameux référentiel pré-cité.

Cécilette (69)

[benziane]

merci de m'envoyez votre modele de lettre pour une extention en vue d'un troisième enfant( actuellement j'ai un agrément pour 2)
merci