Hospitalisation

[Devaux Christiane]

Bonjour,

Doit-on payer la prestation d'une auxiliaire de vie dans le cas suivant ? :

ma mère a été hospitalisée durant 6 semaines.
L'auxiliaire de vie ne s'est rendu à son chevet que 2 fois.

Merci de votre réponse.

Cordialement

Crist.

[OP]

bonjour
je suppose que c'est du mandataire...l'AVS s'est rendue au chevet de votre maman a votre demande ou a la demande de votre maman ? la oui c'est a payer. si c'est par une association ,ce n'est pas a payer, l'AVS peu avoir un poste de remplacement ,donc si l'avs est aller voir votre maman " que 2 fois " c'est en dehors de son travail, sur son temps libre . moi je suis AVS en association et quand un poste de mandataire est suspendu pour hospitalisation , je n'attends pas , je demande un poste de remplacement . 6 semaines sans le salaire d'un poste c'est long... et mon temps libre je ne le passe pas dans les hopitaux .
OP

[Crist]

Bonjour OP,

Merci beaucoup. Oui c'est bien du mandataire et c'est une association.

L'état de santé de ma mère ne permettait pas de prévoir une date pour sa sortie, elle n'a été connue que quelques jours avant.

Mais, peut-on prévoir la durée d'un hospitalisation ?
De ce fait,l'AVS n'a pas demandé un poste de remplacement.
Dans le contrat de l'AVS aucun paragraphe ne fait état de cette situation.

Maman à donc payer comme si l'AVS s'était rendue à son domicile.

Est-ce normal ?

Merci d'avance.

Crist

[OP]

bonsoir
non , je ne crois pas que c'est normal, demandez des explications a l'association et lisez bien, avant d'y aller ,la convention collective du particulier employeur , elle est sur internet
OP

[anne.c]

bonjour a toute.pour les mandantaires nous n sommes pas payerquand les personnes ne sont pas la.j en eu la preuve.je demande d autre prestatoin a l asso .sinon je n ai pas quota d heures en plus on ai mieux payer en prestataire. bonne soirée

[Yveline]

DEVEAUX Christiane,


En mandataire, c'est vous l'employeur et vous devez vous référer à la convention collective (il doit également y avoir un contrat de travail).

Ne travaillant pas en mandataire je n'ai pas de réponses exactes à vous donner, mais ce n'est pas si simple que cela. Vous avez des engagements envers un salarié tout comme le salarié en a envers son employeur.

Renseignez-vous et étudiez la convention collective.

[crist]

Bonsoir à toutes,

Il y a bien un contrat de travail, mais rien en ce qui concerne l'hospitalisation de l employeur.

Comme vous le soulignez, ce n'est pas simple du tout.

J'ai bien sur cherché sur internet (durant des heures)la convention collective du particulier employeur, je n'ai rien trouvé sur le sujet "employeur hospitalisé".

Je vais continuer les recherches ....

Merci beaucoup à toutes.

[OP]

bonjour
il y as le code du travail aussi ou appelez l'inspection du travail si vous ne trouvez rien ,bon courage
OP

[caro]

Bonsoir Christiane,
Voici ce que j'ai trouvé;
Dans le cas d'une interruption de travail suite à l'hospitalisation du particulier employeur, celui-ci peut prendre sur les congés de son employée pour compenser la durée d'hospitalisation. Mais si celle ci excède la durée des congés, il doit payer son employée comme si elle avait travaillé.
Article R771-9 du code du travail abrogé par décret n°2008-244 du 7 mars 2008-art.9(V)
Bonne soirée,

Caro.

[Yveline]

Christian DEVEAUX,


Le décès de l'empoyeur met fin au contrat de travail (à la date du décès) le salarié bénéficiant d'un préavis et d'une indemnité de licenciement (suivant l'ancienneté).

Dans les autres cas, le contrat continue, sauf si vous y mettez un terme par un licenciement.