Bonjour tout le monde,
Ce message s’adresse aux pros de la comptabilité, concernant le mode de calcul des congés payés. Je travaille dans une asso et est un contrat de 90h00 mensuel modulé a l’année. Je suis ss l’accord de branche du 30 mars 2006 concernant le tps modulé. Ma question concerne le mode de calcul des CP.
Selon mon employeur : 90 : 4.33 = 20.79 semaine
20.79 : 6 = 3.46 heures
Mon congé est payé a 3.46h. Ce que je retrouve sur mon bulletin de paye. J’ai en supplément de ces congés 2 jours de congés d’anciennetés qui est pour je ne sais quel raison payés à 4.15h. Par contre si on fait ce calcul : 20.79 : 5 = 4.15 ??? Etonnant…Donc ma question est de savoir pourquoi mes CP sont à 3h46 et que mes CA sont à 4.15.
De plus j’ai un collègue avec un contrat de 20h mensuel modulé ( si si ça existe). J’applique donc le mode de calcul de mon employeur : 20 : 4.33 = 4.61 ; 4.61 : 6 = 0.76 . Mon collègue donc peut poser un congé qui lui sera payé 0.76h !!!
Génial Super et vive la modulation….
Voilà, voilà…
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Congés Payés Calcul
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Yveline
Re: Congés Payés Calcul
Cathie,
En principe, votre salaire doit être mensualisé ; c'est-à-dire que tous les mois, vous avez le même salaire (que vous ayiez pris des cp ou pas, sans tenir compte du nombre d'heures effectuées).
Par contre, le calcul que vous mentionnez rentre dans l'annualisation, c'est-à-dire sert à calculer le nombre d'heures de votre compteur annuel. Ainsi, lorsque vous prenez une journée en cp, il sera déduit 3,46 de votre compteur annuel.
Il semble que vous travaillez sur 6jours/semaine, d'où 20,79 : 6.
Par contre il serait plus avantageux pour vous que cela soit divisé par 5 (travail sur 5 jours), à ce moment là pour un jour de cp, 4,15 serait déduit de votre compteur annuel. Mais là, je ne travaille pas sous la même convention que vous et je n'ai pas la réponse.
N'hésitez pas à demander des explications et les textes relatifs à ces calculs.
Bonne journée.
En principe, votre salaire doit être mensualisé ; c'est-à-dire que tous les mois, vous avez le même salaire (que vous ayiez pris des cp ou pas, sans tenir compte du nombre d'heures effectuées).
Par contre, le calcul que vous mentionnez rentre dans l'annualisation, c'est-à-dire sert à calculer le nombre d'heures de votre compteur annuel. Ainsi, lorsque vous prenez une journée en cp, il sera déduit 3,46 de votre compteur annuel.
Il semble que vous travaillez sur 6jours/semaine, d'où 20,79 : 6.
Par contre il serait plus avantageux pour vous que cela soit divisé par 5 (travail sur 5 jours), à ce moment là pour un jour de cp, 4,15 serait déduit de votre compteur annuel. Mais là, je ne travaille pas sous la même convention que vous et je n'ai pas la réponse.
N'hésitez pas à demander des explications et les textes relatifs à ces calculs.
Bonne journée.
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Cathie
Re: Congés Payés Calcul
Yveline,
Merci de votre réponse, hélas je ne trouve pas les textes relatifs à ce calcul. Par contre étant donné que je suis à temps partiel nous avons une journée ou l'on travail pas pr l'asso.selon l'acc. de branche. Donc dans la logique on devrait diviser par 5 ???
Si je pouvais savoir ou trouver ces textes, parce que prendre des renseignements à mon employeur j'y crois pas trop...Si vous avez des tuyaux merci de me les confier.
Merci de votre réponse, hélas je ne trouve pas les textes relatifs à ce calcul. Par contre étant donné que je suis à temps partiel nous avons une journée ou l'on travail pas pr l'asso.selon l'acc. de branche. Donc dans la logique on devrait diviser par 5 ???
Si je pouvais savoir ou trouver ces textes, parce que prendre des renseignements à mon employeur j'y crois pas trop...Si vous avez des tuyaux merci de me les confier.
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cosmos
Re: Congés Payés Calcul
Bonjour,
Je m'incruste dans votre conversation...veuillez m'en excuser.
Oui, mais , dans cette convention, il est compté que l'on travaille 6 jours par semaine. Puisque le samedi est considéré comme un jour de semaine.
Si on veut une semaine, on doit prendre 6 jours de congés payés.
Je m'incruste dans votre conversation...veuillez m'en excuser.
Oui, mais , dans cette convention, il est compté que l'on travaille 6 jours par semaine. Puisque le samedi est considéré comme un jour de semaine.
Si on veut une semaine, on doit prendre 6 jours de congés payés.
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cathie
Re: Congés Payés Calcul
Bonsoir cosmos,
Vous pouvez vous incruster et sans vous excuser, c'est le but de ce forum : échanger pour mieux comprendre et se soutenir entre nous. je veux dans ce débat de ces fameux congés faire la différence entre la pose et le calcul. Pour la pose pas de soucis c'est sur 6 jours, mais le calcul la ca devient complexe. Comme je le disais étant en temps partiel modulé et bénificiant de ce fait d'une journée d'indisponibilité Art.26 de l'acc. de branche qui est pour moi le lundi, doit on compter, de ce fait, 5 jours pour le calcul de la valeur du congés.Moi mes CP sont comptés à 3.46 donc divisé par 6 alors que je travaille sur 5 jours du mardi au samedi. Si il divisait par 5 ça me ramène à 4h15 ce qui change la donne. D'autre part je bénificie de congés d'anciennetés qui eux me sont comptés à 4.15!!!! A ce dirait les cheveux. Je n'ai rien trouvé sur l'accord de branche pour ce mode complexe de calcul alors si il y a des comptable dans le secteur je leurs serait très reconnaissant de m'expliquer.
Vous pouvez vous incruster et sans vous excuser, c'est le but de ce forum : échanger pour mieux comprendre et se soutenir entre nous. je veux dans ce débat de ces fameux congés faire la différence entre la pose et le calcul. Pour la pose pas de soucis c'est sur 6 jours, mais le calcul la ca devient complexe. Comme je le disais étant en temps partiel modulé et bénificiant de ce fait d'une journée d'indisponibilité Art.26 de l'acc. de branche qui est pour moi le lundi, doit on compter, de ce fait, 5 jours pour le calcul de la valeur du congés.Moi mes CP sont comptés à 3.46 donc divisé par 6 alors que je travaille sur 5 jours du mardi au samedi. Si il divisait par 5 ça me ramène à 4h15 ce qui change la donne. D'autre part je bénificie de congés d'anciennetés qui eux me sont comptés à 4.15!!!! A ce dirait les cheveux. Je n'ai rien trouvé sur l'accord de branche pour ce mode complexe de calcul alors si il y a des comptable dans le secteur je leurs serait très reconnaissant de m'expliquer.
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Yveline
Re: Congés Payés Calcul
Cosmos,
En effet, vous devez dans votre cas prendre 6 jours de congés, pour une semaine de congés. payés.
De votre compteur d'heures travaillées annuelles, il sera décompté 4,15,
mais dans votre compteur d'heures de congés payés, il en sera de même, donc pour moi ce décompte est ok.
Le calcul du nombre de jours de congés tient compte du nombre de jours travaillés par semaine.
Par contre pour les jours d'ancienneté, je n'ai pas la réponse.
Bonne soirée.
PS pour plus d'infos chercher dans "temps partiel congés payés".
A +++
En effet, vous devez dans votre cas prendre 6 jours de congés, pour une semaine de congés. payés.
De votre compteur d'heures travaillées annuelles, il sera décompté 4,15,
mais dans votre compteur d'heures de congés payés, il en sera de même, donc pour moi ce décompte est ok.
Le calcul du nombre de jours de congés tient compte du nombre de jours travaillés par semaine.
Par contre pour les jours d'ancienneté, je n'ai pas la réponse.
Bonne soirée.
PS pour plus d'infos chercher dans "temps partiel congés payés".
A +++
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yveline
Re: Congés Payés Calcul
Cosmos,
Dans mon dernier message, il fallait lire 3,46 (erreur de ma part) pour le calcul sur 6 jours.
Dans mon dernier message, il fallait lire 3,46 (erreur de ma part) pour le calcul sur 6 jours.
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cosmos
Re: Congés Payés Calcul
Merci yveline,
Mais je ne suis pas en modulation.
Par contre, j'aurais une autre question.
Quand on prend une semaine de congés payés, on prend 6 jours, OK. Mais , si on travaille le dimanche juste avant..... on n'est pas lésé ?
Mais je ne suis pas en modulation.
Par contre, j'aurais une autre question.
Quand on prend une semaine de congés payés, on prend 6 jours, OK. Mais , si on travaille le dimanche juste avant..... on n'est pas lésé ?
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Yveline
Re: Congés Payés Calcul
Cosmos,
Pour nous les jours de RH (repos hebdomadaire) sont bien réglés.
Nous travaillons 1 week-end sur 4, et dans ce cas, nous avons le vendredi qui précède le WE travaillé et le mardi suivant le we en RH. Le roulement est établi et si je pose la semaine suivant un WE travaillé, le mardi ne sera pas décompté, c'est un RH. D'autre part, pour nous la semaine est sur 5 jours.
Bonne journée et au plaisir
Pour nous les jours de RH (repos hebdomadaire) sont bien réglés.
Nous travaillons 1 week-end sur 4, et dans ce cas, nous avons le vendredi qui précède le WE travaillé et le mardi suivant le we en RH. Le roulement est établi et si je pose la semaine suivant un WE travaillé, le mardi ne sera pas décompté, c'est un RH. D'autre part, pour nous la semaine est sur 5 jours.
Bonne journée et au plaisir
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cosmos
Re: Congés Payés Calcul
Merci beaucoup Yveline !!
Oui, c'est pareil chez moi.
On a le vendredi avant le WE travaillé et le mardi (ou mercredi) suivant de repos hebdomadaire.
Mais, quand on veut la semaine suivant un WE travailé, notre responsable nous dit que une semaine de congés annuels, c'est une semaine de congés annuels, donc, 6 jours, elle nous décompte 6 jours. Le mardi de RH n'est pas décompté !!!!!!!!
Alors, on se fait avoir !!! (encore une fois !!)
pff
Oui, c'est pareil chez moi.
On a le vendredi avant le WE travaillé et le mardi (ou mercredi) suivant de repos hebdomadaire.
Mais, quand on veut la semaine suivant un WE travailé, notre responsable nous dit que une semaine de congés annuels, c'est une semaine de congés annuels, donc, 6 jours, elle nous décompte 6 jours. Le mardi de RH n'est pas décompté !!!!!!!!
Alors, on se fait avoir !!! (encore une fois !!)
pff