Calcul heures complémentaires

[Dedley]

Bonjour, les heures complémentaire (jusqu'à 45h/semaine) doivent-elles être calculées avec les indemnités d'entretien et de nourriture?
J'emploie une assistante maternelle 3 jours/semaine(9h/jour), donc 13 jours par mois. Le salaire que nous avons convenu est de 500 €/mois avec les indemnités. Pour calculer le taux horaire je fais donc:
= 500/13 = 38,46 € /j (avec indemnité)
= 38,46 / 9 = 4,27 € /h (avec indemnité)
= 38,46 – 2,81 – 1 = 34,65€ /j (sans indemnité d’entretien et nourriture)
= 34,65 / 9 = 3,85 €/ h (sans indemnité d’entretien et nourriture)

Les heures complémentaires sont elles à 4,27 € ou 3,85 €?

Merci d'avance

[marion]

le salaire de ass.mat n'est pas un fixe par mois. Il faut faire un contrat de travail avec une mensualisation : Taux horaire x heures hebdomadaires x nbre de semaine programmé dans l'année le tout divisé par 12 ce qui vous donne une mensualisation pour 1 mois à cette mensualisation il faut ajouter Indemnité d'entretien par jour de travail ( Minimum de la convention 2,65 €), une Indemnité de nourriture qui est fixé entre l'employeur et son salarié. Télécharger la convention des ass.mat et vous aurez toute explication.

[segard]

bonjour je suis un peu perdue j'ai 2 nounous pour ma fille la deuxiéme j'ai fait un contrat mensualisé de 40 heures par mois donc que le lunidi de 8 a 18 heures car ma premiere nounou ne me la prends pas les lundis, ma premiere nounou est en vacances cette semaine donc ma nounou 2 me la prends toute cette semaine j ai deja fait un avenant pour les mercredis et samedis au cas ou j avais besoinb d elle suivant planning professionnel ma questions est est ce que un avenant est payable au moment ou je pose ma petite et au moment ou je la recupere c est a dire a l heure

[MARION]

Vous avez fait un contrat de travail pour chaque ass.mat. ?
il faut préciser dans les contrats qu'il y aura garde exceptionnelle suivant votre planning et que ces heures effectuées seront payées.(donc à l'heure ne pas oublier les congés payés sur ces heures)
Il faut faire un avenant que si il y a une mmodification dans votre contrat de travail. Dans votre cas il y a accueil occasionnel car il est de courte durée et n'a pas de caractère régulier.

[jocelyne]

bonjour,
je suis nounou, j'ai un contrat de 30h par semaine (soit 130h par mois) mensualisé les parents m'ont donné l'enfant en garde un mois 60h ils m'ont payé 130h comme convenu dans le contrat et le mois d'après, pour rattrapé le nombre d'heures payés non travaillé (non prévu au contrat) ils m'ont donné l'enfant 190h payés 130h pour eux on doit rattrapé les jours non travaillés mais payés
qu'en pendez-vous?

[Marion]

c'est du n'importe quoi Si votre mensualisation a été fait sur 130 h et que vous travaillez moins vous êtes payés 130 h si le mois d'après vous avez fait 19O h le parent doit vous payer 130 h + 6O h soit en heures complémentaires ou suppl. selon les heures semaines que vous avez faite.

[Celialou]

Une mensualisation se calcule selon un nombre d'heures hebdo, déterminées selon un planning.

Toutes les heures en-dehors du planning sont des heures complémentaires ou supplémentaires selon le cas (+ de 45 h).

Sur un mois, il se peut que l'AM travaille plus que les heures mensualisées (nbre d'h hebdo x nbre de sem/12) mais tout en respectant le planning : c'est tout simplement parce que les heures ne sont pas toujours réparties équitablement tous les mois (le mois peut avoir 28 ou 31 jours). Il n'y a alors pas d'heures complémentaires ou supplémentaires à payer. Et d'autres mois elle fera moins que les heures mensualisées (parce qu'il y a des congés parents par ex).

En aucun cas il ne faut rattrapper les heures manquantes d'un mois sur le mois suivant.

[dbour]

Je suis aussi en conflit avec mon assistante , car elle souhaite me faire payer les 2 jours de Mars, en plus des 4 semaines, en heures complémentaires.Hors on a mensualisé les heures annuelles.

Le message précédent est-il validé par un juriste du droit du travail ?

[tulipe]

Bonjour,

Je suis comme toi dbour, je suis en conflit avec ma nounou, qui calcul ces heures complémentaires sur une base de 140h par mois car elle dit que un mois c'est 4 semaines. donc pour le mois de mars ou elle a fait 4sem a 35h plus 25 heures pour le Lundi29, mardi 30 et mercredi 31. elle me dit qu'elle a donc fait 25 heures complémentaires et ces 25 heures elle les rajoute au salaire mensualisé prévu au contrat c'est à dire 35h *52/12. Pour moi ce qu'elle fait est faux. Quelqu'un peut il me confirmer ce qui est juste.

[Melodie]

Bonsoir Tulipe et Dbour,

Les heures complémentaires sont les heures travaillées en dehors des heures prévues au contrat.

Elles ne comptabilisent pas au mois mais à la semaine.

S'il est prévu 40 h de garde par semaine et qu"elle travaille 41 h vous lui devez 1 h complémentaire.

Si vous venez chercher l'enfant 1 h plus tôt vous devez tout de même 40 h.

Les mois sont différents de l'un à l'autre, et il y a forcément un écart au niveau du nombre d'heures mais sans devoir forcément des heures complémentaires.

Exemple:

J'ai une mensu de 160 h, en mars j'ai fait 166 h mais je n'ai jamais fait d'heures complémentaires, car je n'ai jamais dépassé les heures hebdomadaires prévues au contrat.

En février j'ai fait 148h(à cause des 28j) mais j'ai été payée 160 h.

Votre ass mat se trompe, il faut vite rétablir l'erreur, sinon cela risque de vous couter cher.