licenciement

[carine]

bonjour,
si on accueille une fratrie ,et que l'on est licenciée pour un seul des enfants,
on prend les 12 derniers mois de salaire des 2 enfants ( ou 3 derniers)

ou seulement les salaires concernant le contrat qui s'arrete?

[Celialou]

Bonjour,

Je suppose que c'est pour calculer l'indemnité de licenciement au 1/5e ?

Uniquement sur les salaires de l'enfant qui part, s'il était là depuis plus d'un an.

S'il était là moins d'un an, c'est au départ du 2e enfant qu'on calculera l'indemnité de licenciement sur les 2 (si plus d'un an d'ancienneté à ce moment-là).

[carine]

oui,en fait je garde une fratrie depuis septembre,mais en juin,j'en garderai plus qu'un (le +petit).
donc pour celui qui part,c'est un contrat de - d'1an,donc pas d'indemnité...
quand le 2eme partira,quel calcul faudra t il faire?
1/5 ou 1/120 eme?

merci

[Celialou]

Les 2 et faudra prendre le plus favorable (si à ce moment il y a plus d'un an d'ancienneté avec l'employeur.

Le 1/120e sera calculé sur la totalité des salaires net depuis le début (y compris sur les salaires de l'aîné déjà parti).

Le 1/5e sera calculé par contrat.

[carine]

ah d'accord....
par contre quand vous dites
"Le 1/120e sera calculé sur la totalité des salaires net depuis le début (y compris sur les salaires de l'aîné déjà parti).

Le 1/5e sera calculé par contrat."

le 1/5e ,je le calculerai juste pour le dernier enfant (le+petit) qui sera rester chez moi pendant env.2ans..?
je ne prendrai pas les salires du grand...mais comment tout reprendre les salaires et ne pas faire n'importe quoi,car ils sont tous les 2 sur la meme fiche de paie paje,donc salaire des 2 reunis??

[Celialou]

Le BS PAJEMPLOI n'est pas adapté au calcul au 1/5e, c'est pour ça (entre autres) qu'on conseille d'avoir un BS supplémentaire par enfant pour avoir les détails.

Il va falloir essayer de reconstituer le salaire de chaque enfant.

Mais l'indemnité au 1/5e sera aussi due sur le salaire du grand déjà parti, même si moins d'un an d'ancienneté, parce que l'ancienneté s'apprécie par employeur.

[Alice]

Bonjour,

Je suis une maman et je pensais que l'on calculait l'indemnité de licenciement au départ du dernier enfant ? D'aprés ce que vous dites il faudrait le faire à chaque départ d'enfant si plus d'un an d'ancieneté. Mon Am me garde mes enfants, elle a gardé le 1er pendant 2 ans, puis elle a actuellement le 2eme et elle aura le 3eme au mois de mars. Quand le 1er est rentré à l'école je n'ai pas calculé l'indemnité de licenciement, faut il que je fasse maintenant , puis le faire quand le 2eme partira également ?

Merci pour votre réponse
Alice

[Celialou]

Bonjour,

C'est effectivement ce qui était dit à l'époque où les assedics ne reconnaissaient pas le licenciement quand un seul enfant d'une fratrie était retiré : pour eux, il n'y avait qu'un seul contrat liant l'employeur au salarié, et les enfants arrivés ou retirés faisaient simplement l'objet d'un avenant au contrat initial (donc pas d'indemnisation assedic pour l'AM).

Maintenant les assedics se sont plié à ce qui est noté à la CCN "un contrat par enfant", donc indemnisent l'AM en cas de retrait d'un seul enfant de la fratrie.

En conséquence, les syndicats conseillent de calculer l'indemnité de licenciement au départ de chaque enfant (si la condition d'ancienneté est remplie), ça évite une grosse somme à payer pour l'employeur en fin de contrat du dernier.

[rorox]

comment peux t on etre licencié par un employeur qui continue de nous employer pour un 2ème enfant ?