Placement d'un mineur

[manou]

Bonjour, le 6 aout 2009, la juge a suivi le rapport de l'agss de l'udaf et a ordonné le placement de mes trois enfants 15 ans et 7 ans,au titre d'un placement de courte durée de six mois. Actuellement tous les rapport ASE sont encouragent, qui peut demandé une main levée?

[djo]

la main levée du placement peut êtr demandé ou sollicité par le service, mais seule la juge pour enfant prend la décision. A ce titre elle peu ou non suivre l'avis des différents travailleurs sociaux.
Attention, un rapport positif, ne veux pas forcément dire que les travailleurs sociaux solliciteront un retour!!!

Une OPP est prononcé pour une durée donnée, mais peut éventuellement être levée avant la date initiale, sur sollicitation des travailleurs sociaux. Une nouvelle audience aura lieu afin d'évaluer la situation. A titre d'information, après une mesure de placement, les travailleurs sociaux et les juges prononce une AEMO J (intervention des éducateurs au domicile de la famille), afin de consolider les acquis et maintenir une surveillance.

[Philippe Caron]

Dans un premier temps : demandez au secrétariat du TGI où réside votre juge pour enfants l'autorisation de consulter votre dossier que l'on ne peut vous refuser sinon prenez un avocat, mais le juge peut dans ce cas peut occulter certaines pièces selon appréciation, et même si c'est pour 6 mois vous-même (si vous avez encore l'autorité parentale) vous êtes habilitée à faire une demande de main levée auprès du juge pour enfants ou en cours d'appel au TGI qui lui transmettra, mais c'est le juge qui reste décideur dans tous les cas, et si vous sentez un abus même si minime soit-il dénoncez-le même sur internet par blog

[manou]

Merci pour vos réponses, j'ai toujours l'autorité parentale, la juge autorise que je garde les prestations familiales qu'ouvrent droit les mineurs, seul le papa de mon fils me verse la pension, les causes du placement résulte : de l'acharnement et la haine que déploie le père de mes filles à mon égard , depuis le placement j’attends avec impatience l'expertise qui déterminera si j'offre un « foyer sain » à mes enfants, on me reproche que je suis une « mère pathogène », la liste est longue quand il s’agit de mensonge ! Le comble s’est que je reçois à 2 jours d’intervalle la convocation à l’audience le 9 février 2010 à 11h45 et la convocation de l’expertise le 9 février 2010 à 15h00, ma présence est obligatoire, mais ni la magistrate ni le psychiatre ne veut déplacer le RDV, il y a 105 kms entre le tribunal et l’expert ! Heureusement je suis très soutenue par mes voisins, ma famille et même par la famille du père de mes filles. J’ai suivi les conseils d’un avocat, aujourd’hui je le regrette car rien qu’avec les vices de forme (7 relevées par l’aide aux victimes AJAR) mes enfants n’auraient pas été placés.

[bauer]

jai une question.
mon fils est placé provisoirement en foyer, le contrat se termine le 03 mai 2010. je ne souhaite pas renouveller le contrat et donc le retour de mon fils dans le lieu familiale, l'educatrice pense qu'il faudrait mettre encore de la distance entre nous mais le comportement de mon fils sest nettement ameliorer, et jai obtenu satisfaction de ce placement et ne trouve pas necessaire de le renouveller. repondez moi par mail svp. votre reponse est important pour moi. merci

[djo]

Bonjour,
S'il s'agit d'un accueil provisoire, vous êtes libre de rompre à tous moment le contrat, sans obligatoirement attendre le date de fin. De ce fait, l'éducatrice ne peux si opposé. Toutefois, si elle estime qu'un danger existe, où que la situation ne permet pas le retour de votre fils à votre domicile, celle-ci peut en informer le juge pour enfant.
Je tenais toutefois à vous préciser, qu'on ne peut obtenir satisfaction d'un placement. En effet, dans vos propos, seule votre fils avait des difficultés et le placement les à résolus. Avez vous de votre côté, entamé un travail de réflexion. Si tel n'est pas le cas, effectivement, le retour de votre fils conduira de nouveau à un clash à moyen terme.

[aurore]

bonjour, je viens de lire votre message mes 4 enfants sont placer a L'aide social a l'enfance et la durée de se placement et jusquen mars 2011 pour repondre a vote question si vous passez pour votre fils devant un juge seule la juge apres vous avoir entendu lors de l'audience pourra decider de continuer ou de faire une main du placement mais j'espere pour vous que vous aurez gain decause cordialement

[patf]

@bauer
si vous décidez de reprendre votre enfant au titre de ce contrat. Pas de problème.
si l'éducatrice fait appel au juge. Cela ne vous empêche pas de reprendre votre enfant. Tant que vous ne recevez pas une notification (lettre du juge) votre enfant peut reste chez vous, les services sociaux ne peuvent s'y opposer.

[djo]

Je nuancerais toutefois les propos ci dessous. L'éducatrice peut interpellez la juge, et celle-ci prononcer une mesure de placement (max15j), jusqu'à une audience, afin de faire le point sur la situation.
Il ne s'agit toutefois ici que du fonctionnement légale de ce type de contrat. N'ayant pas d'élément concret sur la situation, nous ne pouvons pas juger de la pertinence ou non de la poursuite de l'accueil provisoire.

[patf]

@bauer
je vous incite à vérifier vos droits en la matière et à consulter un avocat si nécessaire.
cette mesure de 15 jours ne peut concerner qu'une situation de gravité mettant réellement en danger l'enfant.

"Même si le juge des enfants ou le parquet peut décider un placement sans l’audition des parents, cela doit se faire dans un cadre très strict :

- le parquet a 8 jours pour saisir le juge des enfants. En cas de non respect de cette condition, les parents peuvent demander la restitution de l’enfant.

- le juge des enfants doit convoquer les parents dans un délai de 15 jours à compter de la décision ou de la saisine par le parquet, faute de quoi le mineur leur est remis sur leur demande.

-pour la mise en oeuvre de cette mesure de placement, l’audition des parents est obligatoire, sauf “urgence motivée”. La aussi des éléments précis doivent vous être fournis.
Pas de notification de la justice, pas de placement"
voir ici :
http://patfalc.blog.lemonde.fr/2009/11/ ... -pas-plus/