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retrait d agrement
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cathy
retrait d agrement
bonjour je voudrais savoir si il faut un motif grave pour avoir un retrait d agremant ou on peux enlevar l agrement facilement merci
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Celialou
Re: retrait d agrement
Bonjour,
Ce sera la décision de la CCPD.
L'AM sera convoquée, et devra s'y présenter (sinon, forte chance que l'agrément sera retiré).
Elle devra s'expliquer et se justifier.
Au préalable, il est conseillé de consulter son dossier à la PMI pour voir quels sont les faits reprochés, pour pouvoir préparer sa défense.
Ce sera la décision de la CCPD.
L'AM sera convoquée, et devra s'y présenter (sinon, forte chance que l'agrément sera retiré).
Elle devra s'expliquer et se justifier.
Au préalable, il est conseillé de consulter son dossier à la PMI pour voir quels sont les faits reprochés, pour pouvoir préparer sa défense.